Allemagne : les autorités affirment que les NFT ne sont pas des titres financiers
Actualités NFT, Régulation, Toute l'actualité

Allemagne : les autorités affirment que les NFT ne sont pas des titres financiers

Emmanuel Mounier Rédacteur Author expertise
Dernière mise à jour :
nft-allemagne
Rejoignez notre groupe Telegram pour rester au courant des dernières nouvelles crypto en direct.

Les NFT, comme les crypto-monnaies, font l’objet de plusieurs disputes parmi les régulateurs. En raison de leurs caractéristiques, il est difficile pour les experts en finance de déterminer si les NFT constituent réellement des valeurs mobilières.

Plusieurs régulateurs à travers le monde continuent à se poser la question. La semaine dernière, c’était au tour des autorités allemandes de donner leur point de vue. Ils ont donc affirmé que les NFT ne sont pas des titres, pour l’instant.

Impossible de qualifier les NFT de valeurs mobilières avec les lois actuelles

Dans un communiqué, la BaFin a établi qu’elle accordait une attention particulière au marché des NFT qui se développe rapidement. Pour l’autorité allemande de surveillance financière (BaFin), les NFT ne peuvent pas avoir l’étiquette de titres financiers.

Le régulateur estime que le cadre juridique actuel ne permet pas aux autorités de qualifier légalement les NFT en tant que valeurs mobilières.

En outre, l’autorité précise qu’une classification brusque des NFT en tant qu’instrument financier nécessiterait la mise en place de licences et une surveillance renouvelée contre le blanchiment d’argent. Ces conditions demandent plus de préparation et le régulateur s’y prépare davantage.

La position de la BaFin est très similaire à celle présentée par la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis. Interrogée sur la question, la SEC a déclaré que, tout en gardant un œil sur le marché des NFT, elle ne les considère pas actuellement comme des valeurs mobilières.

La SEC a également souligné que son absence d’action sur l’actif ne signifiait pas que tous les NFT n’étaient pas des titres.

Acheter des crypto-monnaies Acheter des crypto-monnaies

L’investissement en crypto-monnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que PSAN, enregistré auprès de l’AMF. Les crypto-monnaies sont très volatiles. Pas de protection des consommateurs.

cryptonaute twitter

Un NFT un titre financier à l’avenir ?

Pour les experts de la BaFin, le fait de spéculer sur la propriété d’actifs numériques à l’aide de tokens reposant sur la blockchain ne veut pas dire que ces tokens constituent des instruments d’investissement.

Néanmoins, à l’image de la SEC, la BaFin se réserve une marge de retrait sur ses propos. En effet, elle a mentionné que les futurs NFT pourraient faire face à des réglementations financières. Elle a pris l’exemple d’un ensemble important de NFT offrant des paiements d’intérêts égaux.

Ainsi s’il est vrai que la BaFin ne considère pas encore les NFT comme des titres au sens réglementaire du terme, ces derniers pourraient le devenir dans un avenir plus ou moins proche. L’autorité de régulation a également affirmé avoir étudié différents types de NFT dont : ceux de collections numériques, des jeux en ligne et du crypto Metaverse (y compris l’immobilier virtuel).

Suite à ces différentes analyses, les experts estiment que les NFT pourraient être des titres s’ils présentent les caractéristiques de titres financiers ordinaires comme des droits d’adhésion ou de créances contractuelles, s’ils sont transférables et s’ils peuvent être échangés sur le marché financier.

Des réglementations à définir

Lorsque l’on prend en compte les lois actuelles, certains instruments financiers spécifiques peuvent effectivement faire l’objet d’une surveillance réglementaire lorsqu’ils s’associent à des services tels que le conseil en investissement ou le courtage.

Toutefois, pour les agents de la BaFin, la propriété d’objets de collection ou d’œuvres d’art ne serait probablement pas considérée comme un acte de blanchiment d’argent au sens de la loi. Les régulateurs doivent aussi prendre en compte la stabilité et la sécurité du système financier avant de prendre des décisions.

Source : Communiqué BaFin

Sur le même sujet :

Rejoignez notre groupe Telegram pour rester au courant des dernières nouvelles crypto en direct.

Emmanuel Mounier Rédacteur

Emmanuel Mounier Rédacteur

Bien qu'ayant eu un parcours scientifique et possédant une licence de biochimie, Emmanuel a toujours été curieux de nature et adore les nouvelles technologies, de ce fait s'intéresser à la blockchain avait du sens.

Tout a commencé en 2015 avec une première expérience en tant que rédacteur bénévole sur un site de gaming du nom d'Eclypsia mettant en avant les jeux vidéo et notamment ceux en ligne. Passionné depuis sa plus tendre enfance par les jeux en tout genre, Emmanuel a toujours aimé rédiger du contenu afin d'informer et partager notamment comme bénévole sur les forums de GOA ou encore Riot Games.

Ainsi, fort de ses expériences, il a commencé officiellement en tant que professionnel en 2016 travaillant pour Adireto, une entreprise spécialisée dans les contenus axés sur l'économie notamment le CAC40, mais aussi à titre informatif dans le domaine des banques que cela soit à propos des prêts ou encore des cartes bancaires.

C'est à partir de 2018 que les crypto-monnaies ont réellement commencé à croiser sa route. Si bien entendu, il avait déjà pu se documenter sur le Bitcoin et les altcoins majeurs existants, il n'avait pas cherché à davantage avant l'explosion des NFT, mais surtout des Play-to-Earn.

Pour Emmanuel, ce domaine avec des jeux d'un nouveau genre a su le séduire notamment avec Axie Infinity, Thetan Arena ou encore des jeux moins connus comme Heroes Empire. C'est à partir de ce moment qu'il a commencé à élargir son horizon concernant les possibilités de la blockchain que cela soit vis-à-vis des NFT, des Play-to-Earn, mais également du Metaverse ou encore plus récemment avec les ordinals Bitcoin.

De plus, Emmanuel est à la recherche constante de nouvelles opportunités dans ce milieu en pleine effervescence et par conséquent les Play-to-Earn, mais aussi les préventes de nouveaux projets sont des potentielles occasions de découvrir des merveilles.

Finalement, avec l'avènement de l'intelligence artificielle, c'est un pan supplémentaire pour explorer les cryptos et développer davantage cette industrie florissante. En prime Emmanuel adorant coder à ses heures perdues notamment utilisant du Python cela renforce encore plus sa passion pour les crypto-monnaies, mais aussi dorénavant tout ce qui touche à l'intelligence artificielle.

Recevez toute l'actualité crypto en direct sur Telegram
Rejoignez notre groupe Telegram

Cryptonaute.fr fournit des informations de qualité supérieure à travers des guides pédagogiques financiers et des tutoriels vidéo sur la façon d’acheter des actions et d’investir en bourse. Nous comparons les meilleurs fournisseurs ainsi que des informations approfondies sur leurs offres de produits. Nous ne conseillons ni ne recommandons aucun fournisseur, mais nous sommes là pour permettre à notre lecteur de prendre des décisions éclairées sous leur propre responsabilité. Les contrats sur la différence (« CFD ») sont des produits à effet de levier et comportent un risque important de perte pour votre capital. Jusqu’à 67% des comptes d’investisseurs particuliers perdent de l’argent lorsqu’ils négocient avec les courtiers présents sur ce site. Veuillez vous assurer de bien comprendre les risques et demander des conseils à des professionnels indépendants. En continuant à utiliser ce site Web, vous acceptez notre politique de confidentialité.

© cryptonaute.fr Tous droits réservés – 2017 – 2023