AMLD5 : la directive européenne commence à impacter des crypto-startups

Crédit : Pixabay

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Avec la progressive mise en place de la 5ème directive européenne anti-blanchiment, de plus en plus de startups spécialisées dans la crypto-monnaie ferment leurs portes ou déménagent à l’étranger.

La 5ème directive européenne contre le blanchiment d’argent (AMLD 5) est entrée en vigueur à l’été 2018. Les pays de l’Union Européenne avaient jusqu’à ce vendredi pour transposer les nouvelles règles dans leur droit national.

Elle apporte d’importants changements pour les banques et entreprises de services financiers, y compris les prestataires de services cryptographiques comme les crypto-bourses et les fournisseurs de crypto-portefeuilles.

Ces derniers devront notamment procéder à des vérifications KYC (Know Your Customer) poussées. Des procédures lourdes et couteuses qui risquent de pénaliser les petits acteurs du marché.

Plusieurs crypto-startups, comme le spécialiste des micro-paiements BottlePay, ont déjà annoncé la fermeture de leurs services, citant la mise en place de la directive AMLD5.

“La quantité et le type d’informations personnelles supplémentaires que nous serions tenus de collecter auprès de nos utilisateurs modifieraient l’expérience utilisateur de manière si radicale et si négative que nous ne sommes pas disposés à imposer cela à notre communauté,” expliquait Bottle Pay la semaine dernière.

D’autres, comme Deribit, ont pris la décision de déménager leur activité vers une autre juridiction. Hier, la plateforme de crypto-dérivés a en effet fait savoir que sa plateforme ne serait plus exploitée par sa maison mère au Pays-Bas mais par sa nouvelle filiale panaméenne Deribit BV.

“La plateforme se déplace au Panama, car nous souhaitons continuer à offrir une plateforme de trading facilement accessible à bas prix. Les Pays-Bas adopteront très probablement une mise en œuvre très stricte de la nouvelle directive de l’UE qui s’applique également aux sociétés cryptographiques,” peut-on lire dans un communiqué publié par la jeune pousse néerlandaise.

En France, les crypto-entreprises sont désormais affectées par les conséquences du décret n°2019-1213 du 21 novembre 2019 relatif aux prestataires de service sur actifs numériques (PSAN), qui découle de la 5ème directive européenne.

Dans une récente interview accordée à Cryptonaute, Nicolas Louvet, le PDG du crypto-courtier français Coinhouse, revenait sur le sujet et affirmait que « le poids de la régulation, notamment les contraintes imposées par le GAFI, obligeraient les crypto-bourses à appliquer des procédures de KYC et AML tellement coûteuses (plus de 200 €/an par client) que les clients particuliers ne seraient plus acceptés ».

“Seuls des acteurs professionnels : traders ou institutionnels, au KYC « parfait » seront clients des exchanges. Coinhouse est déjà de ceux-là. Des acteurs comme Coinhouse assureront la jonction avec les clients finaux,” déclarait-il.

On peut donc s’attendre à voir d’autres plateformes d’échange et fournisseurs de crypto-services européens disparaitre ou s’installer dans des juridictions plus clémentes au cours des prochaines semaines.