L’ancien directeur de la SEC, William Hinman, avait l’intention de rencontrer Vitalik Buterin, en 2018. Il voulait comprendre le fonctionnement de la Fondation Ethereum et affiner sa position sur la qualification de l’Ether.
La position floue de la SEC sur les cryptos.
Nouvelle révélation dans l’affaire Ripple ! Des documents récemment publiés dans le cadre du procès en cours intenté par la SEC contre Ripple Labs montrent que William Hinman, un ancien directeur de la Division of Corporation Finance de l’organisme de réglementation, avait prévu d’avoir une conversation avec Vitalik Buterin en 2018.
Dans un email adressé à Vitalik Buterin, Hinman déclarait vouloir “confirmer sa compréhension du fonctionnement de la fondation Ethereum.”
A l’époque, ce dernier affirmait qu’Ethereum ne rentrait pas dans la case des titres financiers (securities en anglais). Ce discours est régulièrement repris par Ripple Labs pour se défendre. Le document qui a récemment fait surface donne un aperçu des discussions internes à la SEC qui ont précédé le discours de Hinman dans lequel il a suggéré que le bitcoin et l’éther n’étaient pas des titres financiers.
1/ It’s been 5 years since Bill Hinman gave his infamous speech – and through the SEC’s lawsuit against @Ripple (and 7 court orders), we can finally share what happened behind the scenes through the now public emails / drafts of the speech. pic.twitter.com/sx2TpW0TYe
— Stuart Alderoty (@s_alderoty) June 13, 2023
Depuis la SEC et Gary Gensler, son président depuis 2021 semble avoir changé d’avis. Les récentes attaques contre Coinbase, Binance et de nombreux crypto-actifs en sont le preuve.
Une affaire qui n’en finit pas
En décembre 2020, la SEC a intenté une action en justice accusant Ripple Labs d’avoir levé plus de 1,3 milliard de dollars par le biais d’une offre de titres d’actifs numériques non enregistrée, via son token natif, le XRP.
Ce procès toujours en cours est l’une des saga judiciaires qui passionnent l’écosystème crypto. Et pour cause, la qualification des crypto-monnaies est un enjeu central. Si ces dernières sont considérés comme des securities, titres financiers, elles doivent notamment être enregistrées auprès de la SEC.
La récente publication des documents Hinman est une bénédiction pour le camp Ripple Labs. Cela fait des années que l’entreprise demande à ce que ces documents soient inclus dans le procès. Ces documents permettent de se rendre compte que la SEC n’a jamais été au clair lorsqu’il s’agit de la qualification des crypto-monnaies en dehors du Bitcoin.
Toutefois, pour de nombreux spécialistes, ces dernières ne peuvent être considérées comme des titres financiers. Les devises numériques ne passent pas le test de Howey avec succès. C’est notamment le dernier critère, “un investissement qui provient des efforts d’autrui“, qui n’est pas adapté aux cryptos.
Ainsi, d’autres observateurs appellent à la création d’une nouvelle qualification plus adaptée aux actifs numériques. Pour rappel, le Howey Test date de 1946…
Source : The Block
Sur le même sujet:
- Le verdict de l’affaire Ripple pourrait-il déclencher un nouveau marché haussier ?
- La banque centrale de Colombie signe un partenariat avec Ripple pour explorer les opportunités qu’offre la blockchain
- Les documents Hinman vont-ils vraiment aider Ripple (XRP) ? On fait le point
Partager
Antoine Marin
Rédacteur
