L’autorité de régulation américaine continue sa guerre contre l’industrie crypto. Paxos vient de se voir obligé d’arrêter l’émission de son stablecoin BUSD !
Plus de BUSD émis ?
Le Département des Services Financiers de New York (NYDFS) aurait ordonné à la société de blockchain Paxos Trust de cesser l’émission de BUSD ! Un coup de tonnerre pour le 3ème plus gros stablecoin du marché derrière l’USDC et l’USDT. Pour rappel, le BUSD est le stablecoin de Binance émis en partenariat avec Paxos. A l’heure actuelle, sa capitalisation est de plus de 16 milliards de dollars.
Cette nouvelle intervient peu de temps après l’attaque de la SEC envers Paxos. Selon le Wall Street Journal, le gendarme de la régulation américaine aurait adressé une « Wells Notice » pour informer la société d’une action judiciaire à venir. Pour la SEC, le BUSD serait un titre financier non enregistré.
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Un contexte compliqué pour les crypto-monnaies
Cette annonce intervient dans un contexte de surveillance accrue de l’écosystème crypto.
La semaine dernière, la SEC a déclaré que les services de staking crypto violaient la loi sur les valeurs mobilières, obligeant Kraken à fermer complètement son offre de staking aux Etats-Unis. Coinbase semble prêt pour le combat, affirmant que ses produits de staking ne sont en aucun des valeurs mobilières.
Ce débat sur les valeurs mobilières sur le marché des crypto ne date pas d’hier. C’est cette question centrale qui est cœur des débats depuis que la SEC a intenté une action en justice contre Ripple, l’émetteur du XRP. Cette affaire, qui dure depuis plus de trois ans n’a toujours pas rendu son verdict.
Quelles conséquences pour les stablecoins ?
Si le BUSD était reconnu comme un titre financier, les conséquences seraient nombreuses pour l’industrie crypto. Un titre financier correspond à un investissement d’argent fait dans une entreprise avec l’espoir d’un bénéfice à venir grâce aux efforts d’une personne autre que l’investisseur.
A priori, difficile de qualifier un stablecoin, stable par nature, de titre financier. Pour certains observateurs, il est donc impossible de qualifier le BUSD de security.
The SEC claims that BUSD is an unregistered security and is suing it's issuer Paxos ?
To be considered a security, the Howey Test is used… I don't think BUSD meets the criteria, it's a damn stablecoin!?
Seems more like a shot at Binance, than anything else. pic.twitter.com/9sAuys5GY7
— tedtalksmacro (@tedtalksmacro) February 13, 2023
De son côté, le président de la SEC, Gary Gensler, a déjà déclaré que les stablecoins pouvaient ressembler à des dépôts bancaires ou à des fonds communs de placement du marché monétaire . Désormais il semble les mettre dans le même panier que les actions d’entreprises et autres valeurs mobilières.
Pour certains observateurs, les stablecoins pourraient bien être des titres financiers. En effet, ces derniers offrent différentes possibilités de plus-values : arbitrage, couverture ou encore staking. La question est loin d’être simple à trancher et la bataille qui s’annonce risque de durer.
Si les stablecoins étaient reconnus comme des valeurs mobilières, de nouvelles obligations s’appliqueraient à ces derniers notamment un enregistrement auprès de la SEC. Nous n’en sommes pour l’heure pas encore là mais nous suivrons avec attention les prochaines annonces concernant ce dossier.
Source :
Pour en savoir plus sur la réaction du Bitcoin et le cours de l’actif, retrouvez notre article ici.
Antoine Marin
