Il ne se passe pas un jour sans que Binance fasse l’actu ! Hier, nous évoquions Binance pour sa décision de se retirer de Russie et pour les rumeurs circulant autour de la mystérieuse firme CommEX. Aujourd’hui, on apprend que l’entreprise Circle a décidé d’intervenir dans le bras de fer entre la SEC et Binance !
Circle en défenseur des stablecoins !
Pour rappel, le conflit entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et Binance se situe notamment au niveau du statut des cryptomonnaies dont les stablecoins. Pour la SEC, il s’agit de valeurs mobilières (Security) qui se doivent donc d’être enregistrées. Circle est une entreprise qui émet des stablecoins. Aussi, vous ne serez pas étonné de savoir que Circle a décidé de monter au créneau pour défendre les stablecoins.
Pour la firme Circle, les stablecoins ne sont pas des valeurs mobilières. Quelle est la raison évoquée par Circle ? Pour elle, les acheteurs de stablecoins ne le font pour faire un profit. Il ne s’agit donc pas d’un contrat d’investissement. Pour l’entreprise donc, les lois sur le commerce financier ne devraient pas s’étendre aux stablecoins dont la valeur est liée à d’autres actifs.
« Les stablecoins de paiement, à eux seuls, n’ont pas les caractéristiques essentielles d’un contrat d’investissement [ce qui signifie qu’elles ne relèvent pas de la compétence de la SEC] (…) Des décennies de jurisprudence soutiennent l’opinion selon laquelle une vente d’actifs – découplée de toute promesse ou obligation après-vente du vendeur – n’est pas suffisante pour établir un contrat d’investissement. » Circle
Le bras de fer se poursuit entre la SEC et les exchanges cryptos
La question du statut juridique des cryptos fait l’objet de nombreuses discussions depuis des années. Cette question a été au centre du long procès entre la SEC (encore !) et la cryptomonnaie Ripple. Si Ripple a remporté la première manche, il est possible que la SEC revienne à la charge.
Depuis le début de l’année 2023, la SEC s’en est pris aux exchanges crypto sur ce même sujet. Par exemple, en juin, les régulateurs ont accusé Binance de multiples violations de la loi pour avoir facilité les échanges de cryptomonnaies, telles que le SOL (Solana), l’ADA (Cardano) et le BUSD (stablecoin de Binance). Pour la SEC, ces cryptos sont des titres qui auraient dû être enregistrés avant leur listing.
L’une des questions essentielles est de savoir si ces actifs sont achetés pour générer des rendements. Par exemple, dans le cas du BUSD, la SEC a allégué que ce stablecoin avait été vendu comme contrat d’investissement parce que Binance l’avait commercialisé comme offrant un rendement grâce à des programmes de récompense.
Mais Binance n’est pas seul à chercher à donner tord à la SEC. En fait, cette question fait peser une menace importante à tous les exchanges cryptos. Aussi, la plupart ont décidé de mener des actions contre la SEC. Parmi les gros exchanges en lutte contre la SEC, on retrouve ainsi Coinbase.
Source : Document de court
Pour en savoir plus :
- Binance et CZ demandent au tribunal de rejeter les poursuites de la SEC
- Contrairement aux affirmations de la SEC, CZ déclare que Binance US n’a jamais utilisé Ceffu
- Dernière rumeur : le PDG de Binance dément être le propriétaire de CommEX
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Kévin Comitogianni
Rédacteur
