Entre Coinbase et la SEC, le combat de boxe continue. Si le régulateur met dans les cordes ses adversaires un à un, la plateforme de Brian Armstrong n’entend pas jouer le simple rôle de sparring partner.
Remporter la bataille de l’opinion
Il y a quelques jours, on vous alertait du lancement d’une procédure de Coinbase contre la SEC. Une première attaque de la bourse de crypto monnaie qui cherchait surtout à faire réagir le gendarme financier américain en demandant une clarification règlementaire sur les actifs numériques.
Pour information, l’ordonnance déposée par Coinbase en début de semaine visait à ce que la SEC apporte une réponse à une pétition déposée en juillet. Pétition au sein de laquelle Coinbase appelait à l’élaboration de règles spécifiques en matière d’actifs numériques.
JUST IN: Coinbase sues the SEC, seeking regulatory clarity for the #crypto industry.
— Watcher.Guru (@WatcherGuru) April 25, 2023
Mais pour beaucoup d’observateurs, ce combat juridique en cache un autre : celui de l’opinion publique. En lançant cette offensive et en augmentant la pression contre son propre régulateur, Coinbase pourrait vouloir gagner le combat de l’opinion du plus grand nombre. C’est en tout cas l’avis défendu par John Reed Stark, ancien haut dirigeant de la SEC et consultant en conformité :
Cette attaque préventive de Coinbase avec ce mandat n’est qu’une nouvelle tentative de rallier la foule […]. Ils avancent ces arguments comme une bande d’enfants, avec des idées idiotes, et ils rallient la foule avec des idées idiotes.
Une action en justice pour esquiver l’enquête de la SEC ?
Loin d’être un partisan de la première heure des actifs numériques, John Reed Stark considère que la plateforme chercherait plutôt à se protéger d’une action potentielle du gendarme financier. Le mois dernier, la plateforme Coinbase révélait spontanément avoir reçu un courrier indiquant que la SEC venait de lancer une enquête sur plusieurs segments de l’exchange et notamment sa solution de staking.
En contre-attaquant, Coinbase pourrait ainsi faire peser une certaine forme de pression sur les épaules de l’organe régulateur qui pourrait être refroidi à l’idée d’entamer concrètement des poursuites.
Et maintenant ?
Le lancement de cette procédure exceptionnelle dites “ordonnance de mandamus“, Coinbase pourrait bien réussir à contraindre la SEC à répondre à cette fameuse pétition déposée l’été dernier. Même en cas de refus de la SEC, Coinbase pourrait alors contester juridiquement la décision. Comme l’explique le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal :
Si la SEC refuse notre demande de réglementation, ce qu’elle a le droit de faire, Coinbase sera autorisé à contester cette décision devant les tribunaux et à expliquer dans ce cadre formel pourquoi la réglementation est nécessaire.
Tout laisse penser que Coinbase joue sur le temps long en déposant ce recours juridique. Un élément qui pourrait accréditer le fait que la plateforme cherche avant toute chose, à remporter le combat de l’opinion publique. Si cela n’est pas déjà fait, tant les actions de la SEC refroidissent un grand nombre d’acteurs Outre-Atlantique.
Quoi qu’il en soit, Coinbase semble prêt à un long combat juridique avec la SEC. Et pour préparer au mieux cette partie d’échecs qui pourrait durer, la plateforme s’est notamment entouré d’Eugene Scalia qui a déjà remporté plusieurs procès contre des régulateurs comme la SEC.
Source : The Block
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Romain Boyer
Rédacteur
