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Le Brésil prévoit de légaliser la crypto comme moyen de paiement

Alexandre Franc Rédacteur
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Depuis quelques années, les cryptos actifs se sont grandement imposés dans l’écosystème financier actuel. C’est pour dire ! La capitalisation boursière globale du marché crypto est de $849.70B actuellement. Et depuis les dernières 24h, on constate une augmentation de 1.97 % de sa valeur. C’est la preuve de sa place colossale dans le marché financier.

Les cryptos actifs sont de plus en plus utilisés, et séduisent un nouveau public, les néo-investisseurs. Et au vu de sa croissance, il existe un gros débat dans l’univers de la crypto. Doit-on légaliser, réglementer l’utilisation des crypto monnaies, et sous quelle forme ? En effet, malgré son développement exponentiel ces dernières années, peu de pays proposent des cadres réglementaires clairs concernant les cryptos.

Le Brésil, avant-gardiste, propose l’adoption d’un projet de loi autour de l’utilisation des crypto actifs. Bientôt, payer avec de la crypto-monnaie au Brésil pourra être légal. Une révolution qui est un progrès significatif pour la cryptographie dans le pays.

L’adoption du projet de loi au Brésil, un événement marquant

drapeau brésil

Le Brésil est précurseur dans l’adoption de lois réglementaires concernant l’univers de la cryptographie. Il met les pieds dans le plat et propose un cadre de réglementation qui inspirera peut-être d’autres nations.

Les grandes lignes de cette loi

Grâce à l’adoption de ce projet de loi, il sera désormais possible de payer des biens et des services avec de la crypto-monnaie. Cependant, la cryptographie n’a toujours pas cours légal dans le pays. C’est-à-dire qu’elle ne devient pas encore une valeur monétaire reconnue par l’État. Un commerçant peut donc refuser votre paiement en crypto actifs. C’est son choix d’accepter un règlement ou non avec ce type de paiement.

Au Brésil, la chambre des députés a voté l’adoption d’un cadre réglementaire légalisant l’utilisation des crypto-monnaies comme moyen de paiement dans le pays. Cette loi nécessite tout de même la signature du président de la République pour être promulguée. Après l’entrée en vigueur de celle-ci, il appartient à l’exécutif de déterminer quel bureau sera chargé de superviser les affaires concernant les crypto actifs.

Un cadre réglementaire transparent qui pose des limites

Suite à l’affaire FTX, de nombreuses dispositions sont mises en place pour protéger les investisseurs. C’est aussi le cas dans le projet de loi voté au Brésil. En effet, l’un des aspects les plus importants de cette nouvelle réglementation est l’obligation pour les prestataires de services de séparer leurs fonds de ceux de leurs clients.

Cela dans l’optique d’éviter une liquidation comme celle qu’a subie FTX, faisant perdre des fonds financiers a des nombreux investisseurs. Celle-ci utilisait les fonds de ses clients pour ses propres opérations financières.

Ce projet de loi ne propose pas d’avantages fiscaux aux mineurs de crypto-monnaies. Elle met aussi en lumière le caractère volatile et peu facilement contrôlable de l’univers des cryptos. Le gouvernement met un point d’honneur à rappeler que ces monnaies numériques facilitent les opérations criminelles.

Et oui, on le sait, les échanges financiers peuvent se faire de façon totalement anonyme, ce qui les rend intraçables. Cela peut être problématique pour certaines utilisations criminelles. Le Brésil appelle donc à une surveillance étroite de l’industrie.

L’investissement en crypto-monnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que PSAN, enregistré auprès de l’AMF. Les crypto-monnaies sont très volatiles. Pas de protection des consommateurs.

cryptonaute twitter

Les banques privées investissent dans la garde des crypto-monnaies

La mise en place de cette nouvelle réglementation permet aussi au pays d’avoir une mainmise sur l’univers cryptographique. Elle établit aussi des lois pour le fonctionnement des plateformes d’échange, telles que KuCoin. Ainsi que pour les services des gardes et d’administration de ces cryptos par un tiers de confiance. Cela peut être une banque privée par exemple.

La plupart des grandes banques et courtiers du Brésil offrent un certain type d’exposition aux investisseurs en crypto-monnaies. Itau, l’une des plus grandes banques du pays, s’efforce de faire une place aux actifs dans le cadre de son futur pack de services aux crypto investisseurs.

Enfin, l’un des documents de la loi prévoit l’inclusion des monnaies virtuelles pour récompenser les voyageurs fréquents des compagnies aériennes (les fameux miles). Ils sont définis dans les “accords de paiement”, tout ceci sous la supervision de la Banque centrale du pays.

Comparons deux réglementations différentes concernant la cryptographie

El Salavador, petit pays d’Amérique Latine, fut le premier à reconnaître le Bitcoin comme cours légal sur son territoire. Il est donc possible de payer n’importe quel bien ou service dans ce pays grâce à vos Bitcoin.

Le pays va même plus loin en créant un bureau national du Bitcoin tout récemment. Sa mission ? Gérer tous les projets crypto du pays, et protéger les investisseurs. Dernière info intéressante, le pays s’engage à investir dans 1 BTC par jour. Cependant, il ne fait pas l’unanimité dans la population, et est accusé de favoriser le blanchiment d’argent.

En France, et en droit français, les crypto-monnaies n’ont pas de statut juridique clair. Elles ne sont pas considérées comme des instruments financiers. Elles ne sont alors pour l’instant pas réglementées de manière cadrée.

Il existe néanmoins la loi PACTE. Celle-ci régule “les prestataires proposant par exemple l’achat ou vente de cryptomonnaies, la conservation, le placement ou encore la gestion de portefeuille de crypto-monnaies.” Elle régule également la fiscalité liée aux cryptomonnaies. En effet, il faudra payer des impôts sur les bénéfices provenant de la négociation de monnaies cryptographiques.

Ce sont ainsi deux fonctionnements totalement différents. Notons tout de même la façon quelque peu étrange de la France de gérer l’univers de la cryptographie. Celle-ci n’est pas légalisée, mais le gouvernement prend tout de même sa commission, sur les bénéfices réalisés grâce aux actifs. Espérons qu’un changement se fera bientôt au vu de l’évolution mondiale en faveur des crypto-monnaies.

En attendant d’en savoir plus sur cette situation au Brésil, nous vous conseillons notre top des meilleures cryptos prometteuses pour l’année 2022-2023 !

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Alexandre Franc Rédacteur

Alexandre Franc Rédacteur

Issu d’un master e-commerce, j’ai multiplié diverses expériences dans des entreprises avant de me lancer en freelance (rédacteur et consultant SEO). J’évolue au quotidien dans l’univers du marketing digital. J’allie mes compétences à des sujets qui me passionnent, dont les crypto-monnaies et les NFTs.
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