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Crypto-monnaie : Telegram s’oppose à la demande de la SEC

Telegram a annoncé s’opposer à la demande de la Securities and Exchange Commission (SEC) au sujet de sa future crypto-monnaie.

 

Alors que l’organisme de régulation américain SEC poursuit actuellement Telegram pour ne pas avoir enregistré sa token sale pour son jeton GRAM en tant qu’offre au sens de la législation fédérale sur les valeurs mobilières, l’intéressé a publié une réponse dans laquelle il affirme que sa crypto-monnaie ne peut pas être considérée comme une valeur mobilière (security).

Telegram demande respectueusement à la Cour de rejeter la demande d’injonction préliminaire de la SEC et d’inscrire une ordonnance qui maintient le statu quo en ce qui concerne l’offre, la vente ou la distribution de Grams; libérant Telegram de toute obligation de produire des documents aux demandes urgentes de la SEC avant le 24 octobre; et ordonne aux parties de soumettre un calendrier de traitement accéléré afin de résoudre les problèmes juridiques qui sous-tendent les demandes de la SEC”, a écrit Telegram.

Telegram a notamment expliqué qu’il n’avait offert aucune garantie aux investisseurs étant donné que les fonds pour le projet avaient été levés dans le cadre d’une token sale privée et non d’une ICO publique.

“Telegram a conclu des contrats d’achat privés avec un nombre limité d’acheteurs très sophistiqués, qui prévoyaient le paiement futur d’une monnaie, mais seulement après l’achèvement et le lancement de la blockchain TON”, précise l’entreprise.

Suite à ses déboires judiciaires avec la SEC, Telegram a récemment averti ses investisseurs que son réseau blockchain et sa pièce numérique seraient lancés plus tard que prévu. La société prévoyait initialement d’émettre le GRAM d’ici le 31 octobre 2019 et a annoncé reporter sa sortie au mois d’avril 2020.

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