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Ripple réfute pour XRP le statut de security et estime que le token s’apparente à l’Ether. Pour le démontrer, la firme exige tous les éléments ayant permis d’établir que l’ETH n’était pas un titre.
Huit ans après l’émission des premiers jetons XRP, Ripple doit batailler avec le gendarme américain de la bourse. La SEC lui reproche la vente illégale en 2013 de titres financiers. En clair, XRP serait une security.
Pour son PDG, Brad Garlinghouse, cette décision de la SEC, constitue rien de moins qu’une « attaque contre toute l’industrie crypto ». Et dans sa défense, Ripple implique malgré elle une grande part de cette industrie.
L’Ether réellement si différent du XRP ?
L’entreprise estime que XRP s’apparente à Bitcoin et plus encore l’Ether. Or, cette dernière cryptomonnaie, qui faisait également l’objet d’une prévente, n’a pas été attaquée par la SEC.
Pourquoi ? Sur la base de quels arguments juridiques ? C’est ce que cherche à savoir Ripple. Dans un document de 93 pages, l’émetteur du XRP présente donc sa ligne de défense. Mais il demande également à ce que lui soient communiqués des documents de la SEC.
Ripple s’appuie pour cela sur le Freedom of Information Act (FOIA). Et cette demande porte plus particulièrement sur l’Ether, la fondation Ethereum et les acteurs principaux de son écosystème. Ripple soupçonne la SEC de favoritisme.
« La SEC a clairement choisi deux gagnants et a ignoré une industrie croissante et robuste qui est beaucoup plus importante que Bitcoin et Ether », argue un porte-parole de la firme auprès de Cointelegraph.
La SEC doit justifier sa décision sur la crypto
Et à ce titre, Ripple souhaite obtenir plus d’informations sur la manière dont le régulateur déterminait le statut de l’Ether, qui ne relève donc pas de son autorité. Le parcours de l’ETH ne fut pas simple en effet.
La prévente du token aurait pu relever alors de l’offre de titres. Toutefois, compte tenu de sa décentralisation suffisante, la cryptomonnaie appartient à la catégorie des commodities. Sa régulation la place sous l’autorité de la CFTC et non de la SEC.
Pour Ripple, il faut cependant clarifier cette décision. Dans sa demande, l’entreprise requiert donc « toutes les communications avec la Fondation Ethereum et/ou d’autres sociétés ». Mais ce n’est pas tout. La requête FOIA englobe aussi toute la documentation interne à la SEC.
C’est la légitimité de la décision à l’égard de l’ETH que Ripple attaque pour conforter sa défense en faveur du XRP. Et il n’est pas sûr que cette stratégie lui vaille les faveurs de l’industrie crypto. D’autant que l’entreprise insiste également sur le contrôle présumé des mineurs chinois sur Bitcoin et l’Ether.
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