Cette semaine, la SEC s’est attaquée à deux des principaux exchanges cryptos mais avec des allégations bien différentes !
Deux géants visés par la SEC
Cette semaine, tous les regards étaient tournés vers la SEC. En effet, l’autorité de régulation américaine vient d’enclencher des poursuites visant Binance puis Coinbase. Ces deux entreprises sont des géants de l’industrie crypto et ces récentes annonces suscitent de vives inquiétudes auprès de la communauté crypto.
Dans le cadre de son assaut continu contre l’industrie, Gary Gensler, président de la SEC, a allégué lundi que Binance était dirigée par un “réseau de tromperies” dont son PDG était responsable et qu’elle mélangeait les fonds de ses clients avec sa propre trésorerie.
Le lendemain, la SEC affirmé que la plus grande bourse de cryptoactifs des États-Unis, Coinbase, a fonctionné pendant des années comme une bourse de valeurs mobilières non agréée et a “privilégié l’augmentation de ses profits par rapport aux intérêts des investisseurs“.
Binance fait face à des poursuites bien plus graves
Toutefois, ces deux cas sont bien différents. Bien que les allégations contre Coinbase soient sérieuses, la plainte contre Binance semble encore plus grave. En effet, elle mentionne directement le PDG de l’entreprise et contient des des allégations plus lourdes.
Selon Federica Pantana, avocate de Davidoff Hutcher & Citron, spécialisée dans la conformité aux lois sur les valeurs mobilières, Binance pourrait avoir de plus gros problèmes. Cette dernière déclare :
Une entreprise peut ne jamais se remettre d’une fraude ou de réclamations similaires.
La SEC affirme que Binance a déplacé des cryptos et monnaies FIAT de ses clients à son bon vouloir. Une accusation qui n’est pas sans rappeler celle formulée à l’encontre de FTX. Toutefois à l’inverse de l’exchange déchu, aucune poursuite pénale n’a été engagée contre Binance ou son CEO.
CZ est également poursuivi par la SEC. Le PDG est mentionné près de 200 fois dans la plainte du régulateur. La SEC reproche notamment au dirigeant d’avoir fait transité des milliards de dollars de fonds de clients sur le compte bancaire d’une entité qu’il dirigeait.
La SEC déclare :
Par exemple, par le biais de comptes détenus et contrôlés par Zhao et Binance, des milliards de dollars américains de fonds de clients des deux plateformes Binance ont été mélangés sur un compte détenu par une entité contrôlée par Zhao (appelée Merit Peak Limited).
Dernière accusation majeure : Binance aurait servi en secret des gros clients américains sans en avoir l’autorisation.
Coinbase visé mais pas son CEO
Du côté de Coinbase, La SEC affirme que la société a fonctionné pendant des années comme une bourse nationale de valeurs mobilières, un courtier et une agence de compensation non enregistrés. Elle affirme également que Coinbase a proposé et vendu des titres non enregistrés par l’intermédiaire de son service de staking.
Ici, la SEC ne reproche pas à la société d’avoir mélangé les fonds de ses clients mais ces différentes fonctions. La SEC rappelle :
Dans d’autres parties de nos marchés de valeurs mobilières, ces fonctions sont séparées.
Ainsi, pour Braden Perry, ancien avocat de la CFTC, la plainte visant Coinbase est très différente de celle visant Binance. Il déclare :
Elle n’allègue aucune activité frauduleuse, mais seulement que Coinbase a fusionné trois fonctions qui sont généralement séparées sur les marchés traditionnels des valeurs mobilières : celles des courtiers, des bourses et des agences de compensation.
Pour ce dernier, il est difficilement compréhensible, que la SEC ait donné son accord à Coinbase et donc à son modèle d’entreprise pour réaliser son IPO (Initial Public Offering) en 2021. Si ce modèle n’était pas conforme comme la SEC le déclare, pourquoi donner son accord pour une introduction en bourse ?
Concernant, Brian Armstrong, le CEO de l’exchange, ce dernier n’est pas visé par la SEC. Une différence de plus avec les poursuites à l’encontre de Binance.
Source : Decrypt
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Antoine Marin
Rédacteur
