Le « Digital Lab », la solution de l’AMF pour un marché des security tokens
Actualités sur Blockchain, France, Régulation, Toute l'actualité

Le « Digital Lab », la solution de l’AMF pour un marché des security tokens

Rejoignez notre groupe Telegram pour rester au courant des dernières nouvelles crypto en direct.

L’Autorité française des marchés financiers soutient la tokenisation de la finance en Europe. Pour permettre l’émergence de projets d’infrastructures de marché de security tokens, l’AMF propose la création d’un Digital Lab.

 

Le régulateur français de la finance se veut un des chefs de file en Europe de la digitalisation de la finance au travers de la blockchain et de la régulation de ces nouveaux marchés. En janvier, l’AMF préconisait ainsi de soutenir la tokenisation et la création d’un cadre favorisant l’innovation.

L’Autorité fait une nouvelle proposition en matière cette fois de security tokens après une analyse juridique de la réglementation actuelle. Elle constate par exemple que les régulations européennes et nationales « n’empêchent pas le développement des security tokens. »

La régulation exclut les plateformes décentralisée

Une activité cependant se heurte à des « obstacles juridiques majeurs », à savoir l’échange de security tokens. Et ces barrières se justifient par la nature même la technologie blockchain, soit son caractère décentralisé.

L’AMF note par exemple que la négociation de security tokens (réception-transmission d’ordres pour compte de tiers, exécution d’ordres pour compte de tiers) au travers de plateformes leur imposerait de disposer d’un gestionnaire identifié.

Conséquence : la création d’un véritable marché secondaire des security tokens, dans l’état actuel de la réglementation, interdirait les plateformes décentralisées.

Pour répondre à ces enjeux, l’AMF avance donc une proposition : créer un « Digital Lab » européen ou laboratoire numérique, susceptible selon elle de « sécuriser la livraison des titres financiers sur la blockchain. »

Le Digital Lab, un droit à l’expérimentation assorti d’exemptions

Ce Lab consisterait en un dispositif d’exemption. Concrètement, les régulateurs nationaux pourraient exempter les entreprises de certaines obligations réglementaires, incompatibles avec la blockchain. Avec une contrepartie cependant.

Cette exemption serait accordée sous réserve que l’entité en bénéficiant respecte les principes clés de la réglementation et qu’elle fasse l’objet d’une surveillance accrue,” souligne ainsi l’AMF.

Un tel laboratoire ou droit à l’expérimentation serait ainsi favorable à l’émergence de projets d’infrastructures de marché de security tokens grâce à la mise en place d’un environnement juridique sécurisé.

L’Autorité française propose d’accompagner ce dispositif d’un mécanisme de suivi au niveau européen. Au terme de cette phase d’expérimentation de trois ans, et grâce à « l’expertise acquise », des aménagements de la réglementation financière européenne pourraient être envisagés.

Rejoignez notre groupe Telegram pour rester au courant des dernières nouvelles crypto en direct.

Romaric Saint Aubert Rédacteur

Romaric Saint Aubert Rédacteur

Accroc à la FinTech depuis toujours, Romaric aime découvrir de nouveaux projets et s’investir personnellement pour ses lecteurs. Rédacteur spécialisé dans les cryptos, il met un point d’honneur à offrir un contenu de qualité. Grâce à ses 3 années d’expérience, il a délivré plusieurs articles de qualité tout au long de ses publications.

Aujourd’hui, après des études de lettres à l'Université de Valenciennes, Romaric défend avec ferveur les valeurs portées par les crypto-monnaies : la décentralisation, la vie privée, et l’accès à l’information pour tous.

Il est parvenu à transformer sa passion en métier afin de ne jamais s’en lasser.
En dehors de son travail, il aime passer du temps à se documenter toujours plus afin d’en apprendre davantage sur les sujets qui le passionnent. Des jeux vidéo à la finance, Romaric couvre un champ d’informations conséquent. Grâce à sa curiosité, il réussit à délivrer des informations précises, vérifiées et authentifiées.


Il travaille également pour d’autres médias, tous en lien avec ce même univers. Au quotidien, sa vie est ainsi rythmée par sa soif de connaissances et sa persévérance dans tous les domaines de l’information.

Recevez toute l'actualité crypto en direct sur Telegram
Rejoignez notre groupe Telegram