L’instance de régulation américaine s’intéresse de près au réseau Ethereum. Alors qu’en est-il et la SEC peut elle causer des soucis à Ethereum ?
Des annonces en série pour la SEC
La SEC, Securities and Exchange Commission, semble sur tous les fronts depuis la rentrée. Durant sa conférence annuelle “The SEC Speaks“, les dirigeants de l’organisme ont exhorté les différents acteurs du marché crypto à venir enregistrer leurs différents produits et services.
Pour Gary Gensler, le directeur de la SEC, l’idéal serait de scinder les sociétés en différentes entités juridiques suivant leurs fonctions : courtage, garde d’actifs etc. Pour lui, c’est le meilleur moyen de prévenir les conflits d’intérêts et de protéger au mieux les investisseurs. Une proposition qui va loin et aura du mal à convaincre les différents acteurs du marché crypto.
Plus récemment encore, la Division of Corporation Finance de la SEC a annoncé la création d’un Office of Crypto Assets, un bureau dédié aux crypto-monnaies. Une manière d’aider à l’enregistrement des différents participants du marché des cryptos. Peut-être aussi un pas de plus vers une législation adaptée pour ces dernières ?
Lors d’auditions devant différents comités du Sénat, Gary Gensler en a profité pour rappeler sa vison sur les cryptos. Selon le directeur de la SEC, tous les actifs cryptos sont des valeurs mobilières. Ainsi, les intermédiaires de ce marché auraient l’obligation de s’enregistrer auprès de l’autorité de régulation américaine.
Les crypto-actifs représentent un investissement risqué.
Ethereum sur le grill
Toutefois, l’actualité la plus marquante reste la volonté de contrôle de la SEC concernant Ethereum. Durant son témoignage devant la commission bancaire du Sénat, le président de la SEC, a déclaré que la transition d’Ethereum du proof of work vers le proof of stake pourrait placer Ethereum sous sa juridiction.
Quelques jours plus tard, dans une plainte adressée à un promoteur de tokens, la SEC a suggérée que toutes les transactions effectuées sur le réseau Ethereum pourraient relever de sa juridiction. Pour cela, elle se base sur la présence importante de nœuds Ethereum dans le pays. En effet, ces derniers sont pour l’heure majoritairement situés aux États Unis. Si cet argument n’est pour l’heure que déclaratif, il a pour mérite de mettre la pression sur Ethereum et l’ensemble de l’industrie crypto.
C’est aussi un changement de position et de doctrine de la SEC par rapport au passé. En 2018, William Hinman le directeur du département Corporation Finance de la SEC, déclarait que le Bitcoin et l’Ether ne rentraient pas dans la catégorie des valeurs mobilières de la SEC.
Pour lui, cela était dû au caractère décentralisé d’Ethereum et à la différence entre crypto-monnaies, qui remplacent des monnaies FIAT, et les tokens numériques, des actifs issus d’une entreprise spécifique.
Le Merge responsable de ce revirement ?
Ainsi, le Merge aurait tout changé ? Pour argumenter en ce sens, la SEC se repose sur le test de Howey. Ce dernier définit une valeur mobilière comme un investissement d’argent dans une entreprise commune avec une attente raisonnable de profits et provenant des efforts d’autres personnes.
Toutefois, si l’on reprend cette définition, difficile de faire rentrer Ethereum dans la catégorie des valeurs mobilières. En effet, ce dernier reste décentralisé et l’Ether reste plus proche du Bitcoin que d’un jeton numérique lié à une entreprise.
Pour la SEC, le staking peut se rapprocher d’un prêt crypto et transformer l’Ether en une valeur mobilière. On peut tout de même arguer que la preuve d’enjeu est assez différente d’une entreprise de prêt crypto en de nombreux points.
L’argument de la SEC concernant la présence des nœuds Ethereum aux Etats-Unis est aussi problématique. Si toutes les transactions du réseau sont effectivement sous sa juridiction, cela signifie donc qu’une utilisateur français ou brésilien envoyant des ethers est aussi placé sous la juridiction de la SEC. Cela pose des problèmes évidents en matière légale et semble donc peu probable.
Certains observateurs que ces récentes déclarations et affirmations sont une manière pour la SEC de montrer les dents. Difficile pour l’heure de dire si une réelle action d’envergure aura lieu concernant Ethereum. Il s’agit peut-être plus d’un moyen de pression pour appeler les différents acteurs à s’enregistrer auprès de la SEC que d’une réelle tentative de réguler la seconde plus grosse capitalisation du marché crypto.
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Antoine Marin
Rédacteur
