Grayscale ira jusqu’au bout dans sa lutte pour un ETF Bitcoin face à la SEC – Date clé le 7 mars

Le lancement d’un ETF sur le Bitcoin, non pas via des contrats à terme comme il en existe déjà, mais via la détention directe, est depuis longtemps considéré comme un facteur qui pourrait avoir un impact explosif sur le cours du BTC et des cryptomonnaies en général, par association.

En effet, les ETF sont les instruments financiers les plus populaires au monde et les plus facilement accessibles, pouvant être détenu dans les comptes d’investissement classiques offerts par les banques, tout comme chez les brokers en ligne.

De ce fait, un ETF BTC fournirait un accès direct au Bitcoin à des dizaines de millions d’investisseurs particuliers et institutionnels aux États-Unis, ce qui pourrait engendrer une arrivée massive de nouveaux capitaux sur le Bitcoin.

Le 7 mars sera une date clé dans l’affaire Grayscale Vs SEC

Cependant, cela fait plusieurs années que la SEC, le régulateur financier des Etats-Unis, rejette systématiquement toutes les demandes d’approbation d’ETFs de détention directe de Bitcoin. Or, l’une des sociétés aspirant à lancer un ETF Bitcoin, Grayscale Investment en a eu assez des rejets de la SEC, estimant que les arguments du régulateur sont infondés, et a décidé de porter plainte contre celui-ci, à l’issue de son dernier rejet datant de juin 2022.

Grayscale avait plus précisément avancé que la logique de l’agence pour refuser la demande était “défectueuse” et “appliquée de manière incohérente”.

Le procès devrait trainer en longueur, et a peu de chances de se terminer avant la fin de l’année 2023, mais on a pu apprendre hier qu’une étape importante sera franchie le 7 mars, lorsque la Cour d’appel du District de Columbia entendra les arguments oraux dans l’appel de Grayscale Investment concernant la décision de la Securities and Exchange Commission (SEC) de refuser la conversion de son Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) en un fonds négocié en bourse (ETF Bitcoin).

Dans un tweet mardi, Grayscale a déclaré que “nous avions précédemment prévu que les arguments oraux auraient lieu dès le deuxième trimestre 2023, donc le fait qu’ils soient programmés pour commencer le 7 mars est une bonne nouvelle.”

L’investissement en crypto-monnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que PSAN, enregistré auprès de l’AMF. Les crypto-monnaies sont très volatiles. Pas de protection des consommateurs.

Grayscale fera appel si la Justice tranche en faveur de la SEC

Par ailleurs, le PDG de Grayscale, Michael Sonnenshein, a déclaré CNBC mardi que la société envisagerait de faire une offre de rachat des actions du GBTC si elle était à court d’options pour le convertir en ETF.

“Si nous épuisons toutes les options judiciaires pour contester la position de la SEC sur ce produit, nous envisagerions de travailler de manière constructive avec les régulateurs et les actionnaires pour proposer une offre de rachat”, a déclaré Sonnenshein à la chaine de télévision US.

Et le PDG a déjà prévenu qu’il utilisera effectivement toutes les options. En effet, il a déclaré selon Reuters qu’il prévoit déjà de faire appel si la justice se positionne du côté de la SEC.

“La seule option que la SEC nous a laissée était de faire demi-tour et de dire, vous savez quoi, ce n’est tout simplement pas bien”, a déclaré Sonnenshein. Poursuivre l’organisme de réglementation a été l’une des décisions les plus importantes qu’il ait prises en tant que PDG et “une décision que je n’ai pas, et que nous n’avons pas, en tant qu’équipe, prise à la légère”, a-t-il déclaré, ajoutant qu’il est convaincu que le tribunal statuera en faveur de sa société.

À noter que dans la mesure où l’affaire est actuellement traitée par la cour d’appel du district de Columbia, une contestation du jugement impliquerait soit de s’adresser à la Cour suprême des États-Unis, soit à un examen en banc panel (un procédé où tous les juges de la cour d’appel siègent pour entendre une affaire).

Grayscale isolé de la faillite de Genesis ?

Enfin, on notera que Sonnenshein s’est voulu rassurant en ce qui concerne le risque que représente la faillite de Genesis pour Grayscale, dans la mesure où les deux sociétés sont détenues par le groupe de capital risque Digital Currency Group (DCG).

Sonnenshein a en effet précisé que Grayscale n’avait aucune dépendance opérationnelle envers DCG ou Genesis.

“Grayscale est une entité autonome avec son propre leadership, sa gouvernance, ses budgets, ses politiques et ses procédures, et les actifs qui sous-tendent la famille de produits Grayscale appartiennent à ses actionnaires respectifs”, a déclaré Sonnenshein.

En revanche, cela ne résout pas la question de savoir si Genesis, qui possédait environ 5% du total des actions GBTC en circulation, va être contrainte de liquider sa position dans le cadre de sa faillite, ce qui pourrait affecter Grayscale.

Source : Reuters

Comme vous l’aurez compris, il faudra peut-être encore attendre longtemps pour pouvoir investir sur un ETF Bitcoin. Découvrez dans l’attente les meilleurs moyens d’acheter du Bitcoin actuellement !