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Le Grand Paris dispose désormais de sa blockchain notariale

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La blockchain privée développée par la Chambre des notaires de Paris devient désormais la Blockchain Notariale des professionnels du Grand Paris. Son lancement s’accompagne de la création d’une Autorité de confiance, qui encadrera l’intégration à la blockchain de nouveaux services.

 

Les notaires s’approprient la blockchain. A l’occasion de la conférence TechNot 2019, les professionnels parisiens en faisaient la démonstration. La Chambre des notaires de Paris présentait alors la première version de sa blockchain privée (sous Hyperledger Fabric).

L’adoption de la blockchain se poursuit. Et la plateforme devient à présent la Blockchain Notariale du Grand Paris. Elle englobe donc ainsi les 5  chambres  des  notaires  franciliennes. Ces dernières ont défini une « Politique de Confiance de la BlockChain Notariale » et créé une Autorité de confiance.

Une plateforme d’enregistrement de preuves électroniques

Pour les notaires franciliens, « la  Blockchain  est  une  technologie  particulièrement  aboutie  pour  assurer  la  constitution de preuves, leur conservation et leur restitution, en donnant toutes les garanties de fiabilité  et  d’inviolabilité,  correspondant  parfaitement  aux  usages  et  aux  valeurs  de  la  profession notariale. »

En termes d’usages opérationnels, et comme décrit l’année précédente, la Blockchain Notariale s’interconnecte à l’Espace Notarial, en pleine refonte en 2020. Cette application permet aux études de gérer leurs dossiers et de stocker de manière privée et sécurisée tous les documents qui s’y rattachent.

Chaque dossier est ainsi administré au sein d’une « dataroom électronique », qui fait l’objet d’un dépôt au sein du coffre-fort électronique. A court terme, les notaires du Grand Paris souhaitent également associer la blockchain à la nouvelle version de leur système de transfert de fichiers volumineux.

Enfin, la blockchain permettra d’assurer la traçabilité des mouvements des actions des sociétés non cotées. Cette application, baptisée Registre, est actuellement en développement. Elle bénéficie pour cela des ressources du Fonds d’Innovation de la Chambre des Notaires de Paris, doté d’une enveloppe de plus de 6 millions d’euros.

Les notaires, opérateurs de services blockchain

La présentation de Registre est prévue pour octobre prochain, à l’occasion du congrès des notaires de France. Le but de Registre est d’intégrer « toutes les informations sur les détenteurs de parts. Cela permettra de connaître les différents actionnaires, de suivre l’ensemble des cessions et de simplifier les convocations aux AG grâce à la liste exhaustive des actionnaires de toutes les sociétés » détaille le chef de projet.

D’autres applications devraient progressivement être intégrées à la Blockchain Notariale. Toutes n’émaneront pas cependant de la profession. C’est une des raisons pour lesquelles les notaires du Grand Paris ont mis en place une Autorité de confiance. Cette instance s’appuie notamment sur un  comité  stratégique en charge de l’examen des demandes d’utilisation de la blockchain privée.

L’objectif pour les notaires est ainsi de se positionner en tant qu’opérateur de services blockchain.

J’ai déjà été sollicité par des entreprises ayant monté des services aujourd’hui basés sur la blockchain publique et qui demandent à ce que leur blockchain soit hébergée par le notariat, opérateur de confiance,” témoignait d’ailleurs fin 2019 Jacques Binard, directeur des systèmes d’information de la Chambre des notaires de Paris.

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Romaric Saint Aubert Crypto-journaliste

Romaric Saint Aubert Crypto-journaliste

Biographie

Romaric est journaliste pour Cryptonaute. Après un passage en faculté de lettres modernes, il s’oriente dans un domaine tout à fait différent, tout en gardant l’œil rivé sur les crypto et l’actualité de l’époque. Il investit alors dans son premier actif numérique : le bitcoin (BTC).

Majoritairement intéressé par Bitcoin, il s’est diversifié plus tard en se penchant également sur le web3, les NFT, les crypto-monnaies et la FinTech. Investisseur aguerri, il est capable d'orienter son entourage et ses lecteurs. Son expérience au sein de l’écosystème crypto et sur la blockchain lui permettent de proposer une actualité précise et experte à ses lecteurs, tout en gardant un recul et une objectivité indispensable à son activité.

Romaric se rend régulièrement en conférence ou à divers événements crypto dans toute l'Europe, notamment aux conférences Bitcoin, au Zebu Live ou aux événements relatifs à la blockchain. Fasciné par ce secteur en plein développement, il aime découvrir de nouveaux projets, apprécie l’innovation, et se laisse porter par son enthousiasme et sa curiosité.

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