Un nouveau de projet de loi sur les monnaies stables est apparu en début de semaine. Il vise notamment ceux qui sont garantis de manière endogène. Beaucoup se demandent si le projet de loi sur les stablecoins sera finalisé cette année.
Un projet de loi qui ne sera adopté qu’en 2023 ?
Est-ce que la Chambre des représentants des États-Unis pourra-t-elle faire adopter le projet de loi visant à réglementer les stablecoins d’ici la fin de l’année ? Selon le député américain Warren Davidson, c’est peu probable. Il a ajouté qu’il faudra sûrement attendre le premier trimestre 2023 pour que cela arrive. À noter que le député a choisi de s’exprimer sur le sujet lors du Forum annuel sur la politique en matière de fintech.
Selon lui, les chances de parvenir à un consensus sur le projet de loi sur les stablecoins cette année sont relativement faibles. Pour rappel, le projet de loi sur les stablecoins vise ceux qui sont garantis de manière endogène. Annoncée cette semaine, elle placerait une interdiction de deux ans sur les nouvelles stablecoins algorithmiques comme TerraUSD Classic (USTC). Il est par ailleurs intéressant de noter que le projet de loi actuel est encore en cours de négociation. Ce, entre la présidente de la commission des services financiers de la Chambre des représentants, Maxine Waters, et le principal républicain de la commission, le représentant Patrick McHenry.
Un énième projet de loi concernant les stablecoins
Toujours selon Davidson, il faudra attendre le premier trimestre 2023 pour espérer que le projet de loi soit adopté, avec une majorité républicaine. Davidson est connu comme étant un grand partisan des cryptomonnaies d’une part. D’autre part, pour avoir présenté le projet de loi Keep Your Coins. Pour rappel, il visait à protéger les wallet crypto auto-déposés du contrôle du gouvernement américain.
Ce nouveau projet de loi n’est pas le premier qui a été présenté aux États-Unis. Surtout, en ce qui concerne la réglementation des stablecoins. En effet, d’autres ont été annoncés depuis le début de l’année. C’est notamment le cas de celui qui a été présenté en février dernier par le représentant américain Josh Gottheimer.
Une rencontre au sommet
Selon Rohit Chopra, le directeur du Bureau de protection financière des consommateurs (CFPB), les stablecoins ont tout à fait le potentiel d’être adoptés de manière massive. Associés à un système de paiement solide ou d’un OS mobile performant, ils peuvent aisément avoir un impact sérieux sur la stabilité financière mondiale.
Le directeur du CFPB a par ailleurs affirmé que Washington va finir par négliger d’autres domaines de développement de la fintech. Ce, en raison de l’attention qu’elle a portée sur les cryptomonnaies ces derniers temps. À noter que de grands noms de la finance ont participé au forum de fintech. Parmi eux, on citera Visa et Bank of America.
Cela aurait pu ainsi être l’occasion de relancer la discussion sur la meilleure manière de booster l’économie d’une part. D’autre part, d’aider les entreprises et les consommateurs. Ce, en collaborant et en utilisant les technologies en développement.
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Romaric Saint Aubert
Journaliste
