Le président de la SEC (Securities and Exchange Commission), Gary Gensler revient une fois de plus sur le devant de la scène pour exprimer son avis concernant les cryptos faisant du mécanisme Proof-of-Stake.
Selon ce dernier, ces crypto-monnaies sont des titres financiers et devraient donc tomber sous les réglementations de son institution : la SEC !
Gary Gensler affirme que les cryptos PoW sont des titres financiers
Ce n’est pas la première fois que le président de la SEC s’attaque aux cryptos Proof-of-Stake. L’an dernier déjà il avait émis des doutes concernant la position d’Ethereum suite à The Merge et le considérant donc comme une sécurité.
Suite à un vote de la commission mercredi dernier, Gensler a eu l’occasion de s’entretenir avec les journalistes et en a profité pour maintenir le fait que les lois au sujet des titres financiers pourraient entrer en jeu lorsqu’on parle de tokens Proof-of-Stake.
Yesterday, we @SECGov proposed rule amendments and requirements on a few matters.
A thread 🧵⬇️
— Gary Gensler (@GaryGensler) March 16, 2023
En effet, lorsque les investisseurs achètent ce genre de crypto-monnaies, ils s’attendent à un retour sur investissement. D’après Gensler, il a de forts doutes que ce type de tokens seraient capables de faire face à la définition de ce qu’est une sécurité à l’aide du test d’Howey.
Ce test sert à la Court Suprême des États-Unis pour déterminer si une transaction peut être considérée comme un contrat d’investissement et de ce fait potentiellement un titre financier ce qui l’exposerait à des réglementations sous le contrôle de la SEC.
Ainsi, en s’adressant aux journalistes, le président de la SEC a tenu à rappeler sa position sur le sujet :
Peu importe qu’ils en font la promotion et placent le tout sous un protocole avec leurs tokens, un protocole c’est souvent un groupe d’entrepreneurs et développeurs qui se développent, j’aimerais juste leur suggérer à chacun de ces responsables de tokens… d’accepter les réglementations de la SEC et il en va de même pour les intermédiaires.
L’investissement en crypto-monnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que PSAN, enregistré auprès de l’AMF. Les crypto-monnaies sont très volatiles. Pas de protection des consommateurs.
Une guerre de territoire ?
D’après The Block, les remarques de Genslers auprès des journalistes font écho suite au fait que ces derniers lui ont demandé son avis à propos des déclarations faites par Rostin Behnam, le président du CFTC (Commodity Futures Trading Commission) le week-end dernier.
En effet, selon Behnam Ethereum est un produit et non pas un titre financier. Cela fait depuis fort longtemps que les deux organisations se disputent le droit de réglementer l’entièreté du marché crypto.
Ainsi, Gensler a accepté le fait que le Bitcoin soit un produit et qu’il tombe sous le joug du CFTC, mais se refuse à en faire de même pour les autres crypto-monnaies comme Ether tout en stipulant que la majorité des cryptoactifs sont des sécurités.
La SEC redouble d’efforts depuis The Merge
En septembre 2022, The Merge a eu lieu pour Ethereum ce qui a consisté à remplacer les mineurs utilisant le mécanisme Proof-of-Work par les validateurs avec le mécanisme Proof-of-Stake.
Ce changement radical au sein de cette blockchain a mis en avant pour la SEC le fait que Ether pourrait être un contrat d’investissement via le staking et donc un titre financier.
Bien que depuis lors le sujet semblait indécis, il y a quelques semaines, la SEC s’est attaquée directement au staking des plateformes d’échange en condamnant Kraken à une forte amende et la fermeture de leur service de staking.
New email from Coinbase regarding staking:
"Your staked assets will continue earning rewards, no action is required… You earn rewards from the protocol, not Coinbase"
Coinbase basically telling the SEC to take a hike? pic.twitter.com/ckAAaZXsQb
— Psycho (@AltcoinPsycho) March 10, 2023
Coinbase a récemment modifié les conditions de son service de staking pour se prémunir potentiellement des retombées de la SEC.
Source : Coindesk
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
