La récente proposition de taxe des crypto-monnaies par les États-Unis a suscité des remous dans l’univers de la blockchain. En cherchant à réguler les gains cryptos, Washington se heurte à la défiance d’acteurs majeurs de ce secteur. Entre ambiguïtés réglementaires et inquiétudes des plateformes décentralisées, le débat s’intensifie.
Taxe crypto : Une vague de réactions
Si l’essor des crypto-monnaies représente un enjeu majeur du 21e siècle, la façon de les encadrer, en particulier d’un point de vue fiscal, reste une équation délicate. La récente proposition fiscale des États-Unis visant à taxer les gains cryptographiques en est une illustration parfaite.
À la suite de la divulgation de cette mesure, une réaction presque épidermique a secoué la sphère crypto sous toutes ses coutures.
Le débat central a porté sur la définition du terme “courtier”, en rapport avec les opérations décentralisées. La proposition du département du Trésor américain semble, à première vue, ne pas faire l’unanimité.
Des contours flous et un champ d’application extensif
X, la plateforme autrefois appelée Twitter, a reçu un flux ininterrompu de critiques. Le principal point concerne la portée de la proposition, spécifiquement sur l’extension des obligations déclaratives. Des transactions que l’on considérait jusqu’alors comme décentralisées pourraient, selon le texte proposé, nécessiter une conformité.
Miller Whitehouse-Levine, une figure éminente de la finance décentralisée, a exprimé ses réserves quant à la généralité de la proposition, arguant qu’elle engloberait des entités telles que les portefeuilles auto-hébergés. Ses inquiétudes s’articulent autour de la sémantique du terme “effectuer”, suggérant une certaine ambiguïté dans l’interprétation.
Treasury just released a confusing and self-refuting proposal pursuant to a new definition of "broker" passed in August 2021.
As feared, it strains to find non-existent financial intermediaries in crypto—including DAOs and certain wallet providers—or to create them… https://t.co/6D3NJ1UpGJ
— Miller (@millercwl) August 25, 2023
Par ailleurs, certains acteurs de la sphère crypto, comme Metamask et Uniswap, ainsi que les smart contracts dotés de mécanismes de sécurité multi signatures pourraient se retrouver sous le joug de ces obligations déclaratives.
Ils seraient donc potentiellement contraints d’établir de nouvelles règles de connaissance du client. Kristin Smith, à la tête de la Blockchain Association, a évoqué la spécificité du monde crypto par rapport aux actifs conventionnels, insistant sur la nécessité d’une réglementation adaptée.
La lumière au bout du tunnel ?
Cependant, l’ensemble du panorama n’est pas uniquement sombre. Kristin Smith a également évoqué l’opportunité que pourrait représenter une telle réglementation pour les investisseurs en crypto.
This is a great opportunity for those in tech to engage in public service. ⬇️ https://t.co/xZPgmJXvsM
— Kristin Smith (@KMSmithDC) August 21, 2023
En effet, une législation claire pourrait éliminer certains obstacles à l’adoption des crypto-monnaies et faciliter la conformité fiscale des utilisateurs. Les acteurs de l’industrie ont désormais jusqu’au 30 octobre pour exprimer leurs préoccupations, avant des audiences publiques programmées début novembre.
Il convient de noter que la proposition ne s’est pas montrée entièrement hermétique aux préoccupations du secteur. Par exemple, elle a généralement omis de cibler les activités d’extraction de crypto-monnaies, dissipant ainsi les inquiétudes nées de la loi sur les infrastructures de 2021.
De plus, une démarche inclusive a été esquissée dans le document de taxe crypto, sollicitant les réflexions et contributions de l’industrie. De ce fait, malgré les tensions initiales, une porte semble s’ouvrir pour un dialogue constructif entre les régulateurs et les acteurs du monde des crypto-monnaies.
Source : Coindesk
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Emmanuel Mounier
Rédacteur
