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Ripple, émetteur du XRP, ne devrait pas échapper à un procès

Une première audience du procès opposant Ripple (XRP) à la SEC interviendra en février. Si les deux parties discutent d’un accord, il est peu probable qu’elles parviennent cependant à s’entendre d’ici là.

Décembre 2020 était marqué par un épisode douloureux pour Ripple. Le régulateur américain de la bourse l’accusait d’émission de titres financiers. La SEC considère en effet le XRP comme une security et non une cryptomonnaie.

La perspective pour l’entreprise, c’est donc un procès, dont la première audience interviendra en fin de mois. Ripple ne désespère pas cependant d’obtenir de l’autorité américaine qu’elle infléchisse sa position.

Des discussions, mais sous l’administration Trump

Des changements parmi les dirigeants de la SEC pouvaient le laisser envisager. Un tel scénario semble cependant peu probable à brève échéance. Dans un document juridique remis à la justice, les deux parties déclarent mener des discussions.

Néanmoins, Ripple et la SEC « ne croient pas qu’il y ait une perspective de règlement pour le moment », écrivent-ils au juge Analisa Torres. Toutefois, les parties précisent aussi que ces discussions se tenaient avec la précédente équipe dirigeante de la SEC.

Un compromis n’est donc pas encore exclu. Toutefois, le régulateur semble pour le moment poursuivre sur la même trajectoire. Comme le rapporte CoinDesk, l’autorité US demande à la justice cinq dépositions supplémentaires.

En principe, la limite est fixée à 10. La SEC reproche aux cofondateurs de Ripple d’avoir ignoré ses avertissements. Elle précise ainsi que deux mémos juridiques mettaient en garde contre une qualification du XRP en « contrats d’investissement ».

Ripple a ignoré 2 avertissements de la SEC

L’entreprise réfute catégoriquement un tel qualificatif. Ripple passait d’ailleurs à l’offensive récemment, estimant que son token s’apparente à l’Ether. Pour le démontrer, la firme exige tous les éléments ayant permis à la SEC d’établir que l’ETH n’était pas un titre.

« La SEC a clairement choisi deux gagnants et a ignoré une industrie croissante et robuste qui est beaucoup plus importante que Bitcoin et Ether », dénonce la firme. Celle-ci veut donc savoir quelles raison valent aux deux actifs l’aval de l’autorité.

Une première audience préparatoire au procès se tiendra le 22 février. Suivra une première phase de « découverte », dont la fin devra intervenir d’ici le 16 août. Ces mois pourraient être mis à contribution par les parties pour trouver un accord.

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Christophe Auffray
Christophe Auffray
Journaliste spécialiste de la transformation numérique, Christophe a travaillé pour plusieurs grands médias (ZDNet, JournalDuNet, CNET...) et couvre l'actualité en matière de crypto/blockchain sur Cryptonaute.

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