Nouveau succès pour Ripple. L’émetteur du XRP obtient l’accès aux comptes de l’exchange Binance. Il espère ainsi démontrer que la vente des tokens échappe à la juridiction de la SEC.

Entre la SEC et Ripple, la bataille juridique est encore loin d’arriver à son terme. Pour rappel, le régulateur américain accuse la firme blockchain d’avoir émis des jetons, des titres selon elle, sans son autorisation.

Mais pour Ripple, le XRP est une cryptomonnaie au même titre que l’Ether et Bitcoin, et à ce titre ne relève pas de sa compétence. Dans ce cadre, l’entreprise demande à la justice US qu’elle lui accorde l’accès à différents documents.

Les ventes de XRP réalisées hors des US

C’est ainsi que Ripple vient d’obtenir l’aval du tribunal pour accéder à des informations financières d’un exchange de premier plan, à savoir Binance Holdings Limited. Grâce à ces éléments, Ripple espère donc démontrer que la SEC n’a pas l’autorité pour juger de la légalité des ventes de XRP.

Les comptes de Binance devraient démontrer que les millions de jetons vendus par les deux dirigeants de Ripple concernent des investisseurs internationaux. Or, la SEC ne peut intervenir que sur des ventes réalisées aux États-Unis.

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C’est en tout cas la lecture du droit faite par les équipes juridiques de l’entreprise. Elles comptent ainsi démontrer que les transactions échappent à la juridiction de l’autorité de régulation américaine.

Les avocats arguent en effet que les ventes de XRP de Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, ont « en grande majorité été réalisées sur des plateformes de négociation d’actifs numériques en dehors des États-Unis ».

En conséquence, les opérations ne seraient pas soumises à la loi invoquée par la SEC pour justifier ses poursuites à l’encontre de l’émetteur du XRP. Les comptes de Binance devraient contribuer à la démontrer.

Des victoires bonnes pour le cours du XRP

En juin, les co-fondateurs de Ripple, Garlinghouse et Larsen, sollicitaient des documents similaires d’autres exchanges établis à l’international. Parmi ceux-ci figurent notamment Bitstamp, Huobi, et Upbit.

En obtenant l’accès aux comptes de Binance, Ripple pourrait avoir remporté une victoire importante dans sa bataille face à la SEC. Quelques semaines plus tôt, l’entreprise remportait déjà une autre manche.

Un ancien dirigeant du régulateur pourrait devoir témoigner lors du procès. Et pas n’importe qui. William Hinman est l’ex-directeur de la Division des finances des sociétés de la SEC. En 2018, il déclarait que l’Ether n’était pas un titre, une security.

Quels éléments l’amenaient à cette décision ? Ripple souhaite connaître le fin mot de l’histoire et ainsi démontrer que le XRP répond aux mêmes caractéristiques. En conséquence, il établirait le statut de cryptomonnaie du jeton et balaierait les poursuites de l’autorité. Affaire à suivre. En attendant le cours du XRP gagne plus de 2% à 0,71 dollar.