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Ripple vs SEC : Plusieurs entités vont pouvoir apporter leurs lumières sur l’affaire !

Charles Ledoux
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Lancée en décembre 2020, la procédure entre Ripple et la SEC pourrait connaître son épilogue dans les semaines à venir. Mais l’enquête continue de suivre son cours. Récemment, la juge Analisa Torres a accepté plusieurs requêtes d’entreprise externes à ce procès. Celles-ci veulent déposer un amicus curiae pour témoigner dans l’affaire. Mais toutes ces requêtes pourraient ne pas être guidées par la bonne foi…

Le juge accepte les demandes d’amicus curiae !

Avant tout chose, il est important de définir ce qu’est un amicus curiae. Il s’agit d’une notion de droit qui permet à une personnalité ou un organisme qui n’est pas directement impliqué dans une affaire de faire valoir son avis en présentant un mémoire (amicus brief) sur l’affaire en cours. En d’autres termes, il s’agit schématiquement d’un témoignage basé sur le volontariat.

Légalement, le juge n’a aucune obligation d’accepter les mémoires de différentes parties extérieures à l’affaire. Mais dans le cas de l’affrontement entre Ripple et la SEC, nous sommes sur un procès hors normes. Hier, le tribunal a décidé de répondre favorablement aux demandes des différentes entités. Comme le révèle James K. Filan, avocat de la défense et ancien procureur :

Ainsi, l’association Blockchain Association, mais aussi la plateforme Coinbase vont pouvoir mettre leurs mémoires à disposition de l’enquête. Le tribunal a également accédé à la requête de John E. Deaton, qui représente plus de 75 000 investisseurs XRP. D’autres entités comme Reaper Financial, Valhil Capital ou encore New Sports Economy Institute (NSEI) pourront également proposer leurs conclusions. Les parties prenantes ont jusqu’au 18 novembre 2022 inclus pour déposer leurs amicus brief.

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Coinbase soutient la SEC !

Coinbase, l’un des principaux soutiens du XRP a d’ores et déjà déposé son mémoire. On sait déjà que la plateforme se positionne en faveur de XRP, un projet dans lequel elle croît beaucoup. Au sein du mémoire, la bourse dirigée par Brian Armstrong accuse la SEC de ne pas avoir fourni de conseils adéquats à l’industrie des actifs numériques.

À l’inverse, d’autres entités semblent offrir leur soutien à la Securities and Exchange Commission. C’est par exemple le cas de InvestReady et du New Sports Economy Institute (NSEI). Si l’amicus brief d’InvestReady est toujours attendu, NSEI a déjà déposé le sien. Celui-ci est à charge contre l’entreprise Ripple. Le mémoire considère d’ailleurs que les actifs numériques comme le XRP sont uniquement déployés comme des instruments spéculatifs. Si Ripple a souvent appuyé sur le non-respect du test de Howey pour la qualification du token XRP, NSEI estime que Ripple a une interprétation trop large de ce test. Pour étayer le propos, NSEI estime que le cours du XRP dépend significativement des efforts consentis par l’entreprise Ripple.

De bon augure pour Ripple ?

Difficile à dire, car toutes les parties prenantes ne se rangent pas derrière l’entreprise. Si Coinbase entend protéger Ripple coûte que coûte, d’autres points de vue sont à charge contre Ripple.

Mais pour quelques suiveurs du microcosme crypto, l’amicus brief de NSEI aurait pu être rédigé par… la SEC, elle-même. C’est en tout cas le sentiment de l’avocat Fred Rispoli qui avance que le dossier rendu serait louche à bien des égards. Pour cela, il avance plusieurs arguments. Premièrement, l’entité ne s’est jamais impliquée dans l’industrie crypto. La question de sa soudaine implication dans un dossier traitant d’actifs numériques peut donc interpeller. Un élément d’autant plus troublant que la SEC dispose d’un dossier sur NSEI qui a été condamné à verser une pénalité à la SEC. Une pénalité dont le montant n’a pas encore été décidé. Certains estiment donc que ce témoignage pourrait être une forme de “compensation”.

D’autre part, le cabinet d’avocats ayant déposé le brief est différent de celui qui représente NSEI dans son procès contre la SEC. L’avocat note d’ailleurs que le bureau ayant transmis l’amicus curiae se trouve de l’autre côté de la rue de la SEC. Il semblerait également que plusieurs avocats de ce cabinet entretiennent des liens étroits avec la SEC. Enfin, l’avocat estime que les demandes au sein du document semblent trahir le véritable auteur. Comme il s’en explique :

À la page 28 (III, 1er paragraphe), je pense que la SEC supplie la Cour, réalisant qu’elle est en train de perdre, d’être au moins explicite en limitant sa décision au seul XRP, et de ne pas utiliser un langage général qui pourrait plus facilement être appliqué à l’univers cryptographique plus large. Donnant ainsi à la SEC plus de sa “flexibilité” convoitée pour poursuivre d’autres projets.

Si cela venait à être officiellement confirmé, ce serait un coup de tonnerre et un vrai aveu de faiblesse de la part de l’organisme fédérale. Et au jeu de la sentence, tout ce qui sera contre la SEC est bon à prendre pour Ripple.

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Charles Ledoux

Charles Ledoux

Charles Ledoux est un rédacteur pour Cryptonaute avec une expertise pour les crypto-monnaies et la technologie blockchain. Grâce à sa formation dans la « Crypto-Academy » du célèbre YouTubeur Pompliano, il a pu passer un mois à se former avec les meilleurs spécialistes de l’industrie des crypto-monnaies. C’est en observant des similitudes frappantes entre la permaculture et la technologie du Bitcoin qu’il a réussi à avoir une perspective et une expertise rare sur la technologie et son fonctionnement.

Après avoir écrit son premier livre à 10 ans et plusieurs autres ouvrages depuis, Charles met désormais en pratique son talent d’écrivain pour apporter le meilleur contenu possible aux lecteurs de Cryptonaute. Après avoir rencontré des dizaines d’acteurs majeurs de l’industrie et s’être créé un réseau de centaines de builders web 3, il apportera de nombreux contenus originaux comme des interviews, ou encore des enquêtes exclusives. En plus de son expertise technique sur la technologie blockchain, Charles permettra aux lecteurs d’être au “cœur” de l’industrie crypto.

Déterminé à créer le meilleur contenu possible, il a également le souhait de relayer des informations exclusives qui apportent de la véritable valeur ajoutée à l’industrie florissante des médias crypto.

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