Ripple, dont le XRP est accusé par la SEC d’être une security, va pouvoir connaître les secrets du régulateur. La justice lui ordonne de communiquer ses documents internes justifiant leur statut de cryptomonnaies au Bitcoin et à l’Ether.
En décembre, le gendarme américain de la bourse décidait d’attaquer Ripple Labs en justice. La SEC reproche à l’entreprise l’émission de securities pour 1,3 milliard de dollars. En clair, elle refuse au XRP un statut équivalent à celui du Bitcoin et de l’Ether.
Or, pour les dirigeants de Ripple, le jeton est une cryptomonnaie au même titre que ces deux actifs majeurs. Le XRP n’a rien d’une security et sa régulation ne relève pas de la SEC. Pour le démontrer, l’entreprise exige de l’autorité qu’elle fasse la lumière sur ses délibérations.
Un traitement défavorable au XRP ?
Or, celle-ci devra dans ce cadre communiquer ses documents internes relatifs à ces délibérations concernant le statut du BTC et de l’ETH. Ripple a en effet obtenu gain de cause devant la justice. Une petite victoire pour l’acteur blockchain.
Mais la SEC doit également produire les documents internes relatifs au XRP. « Pendant près d’une décennie, la SEC a observé la croissance et le développement de XRP, tout en ne publiant aucune indication formelle selon laquelle ses ventes pourraient être illégales », estime Ripple.
Le gendarme de la bourse aurait en revanche été plus explicite concernant deux autres cryptomonnaies. « La SEC a toutefois annoncé que les ventes de deux actifs numériques similaires – le bitcoin et l’éther – ne constituaient pas des offres de titres », reprochent ses dirigeants.
XRP, une monnaie virtuelle comme Bitcoin
Mais si la SEC a effectivement fait connaître sa position à leur égard, la Commission n’a pas officiellement expliqué en détail comment elle était parvenue à cette conclusion. Pour Ripple, cela pourrait cacher une inégalité de traitement vis-à-vis du XRP.
Grâce à ces documents internes, la société espère donc obtenir des éléments lui permettant d’établir des similitudes entre le XRP, Bitcoin et l’Ether. Autant d’arguments susceptibles de renforcer sa ligne de défense selon laquelle le token est une monnaie numérique.
Ripple n’aura cependant pas accès à tous les contenus de la Commission. L’ordonnance du juge concerne en effet des documents tels que des comptes rendus de réunions et les mémos internes. Sont en revanche exclus les courriels des membres de la SEC.
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Christophe Auffray
