Le numéro 1 des exchanges qui fait déjà face à une poursuite de la part de la CFTC se retrouve désormais attaqué par la SEC !
La SEC s’attaque à Binance !
La SEC poursuit Binance en justice. L’autorité de régulation américaine s’attaque au géant des exchanges, à sa filiale Binance.us mais aussi à son fondateur et PDG, Changpeng Zhao dit CZ. La SEC reproche à Binance d’avoir violé les lois fédérales sur les valeurs mobilières.
Selon l’autorité de régulation, Binance, Binance.US et CZ auraient offert des titres non enregistrés (securities en anglais) au grand public sous la forme du token BNB et du stablecoin BUSD. La poursuite fait également mention du service de staking de Binance qui aurait violé la loi sur les valeurs mobilières. Une plainte qui rappelle celle concernant Kraken, plus tôt cette année.
Des accusations similaires sont portées contre BAM Trading, la société d’exploitation de Binance.US, et contre Binance elle-même, notamment pour défaut d’enregistrement en tant qu’agence de compensation, défaut d’enregistrement en tant que courtier et défaut d’enregistrement en tant que bourse.
Binance accusé de tromperies
La SEC soupçonne également CZ de contrôler secrètement l’entité américaine Binance.US. Elle pense aussi que les volumes de transactions de cette dernière sont gonflées artificiellement par CZ.
Enfin, la plainte de la SEC allègue également que Binance a permis à plusieurs reprises à des personnes américaines d’effectuer des transactions sur sa plateforme, bien qu’elle ait affirmé que ce n’était pas le cas.
La SEC écrit dans sa plainte :
Dans le cadre de la deuxième partie du plan de Zhao et de Binance visant à se protéger de la réglementation américaine, ils ont constamment prétendu au public que la plateforme Binance.com ne servait pas les personnes américaines, tout en dissimulant simultanément leurs efforts pour s’assurer que les clients américains les plus précieux continuaient à négocier sur la plateforme.
Dans un communiqué de presse, Gary Gensler, président de la SEC, a déclaré :
À travers treize chefs d’accusation, nous alléguons que Zhao et les entités de Binance se sont engagés dans un vaste réseau de tromperies, de conflits d’intérêts, d’absence de divulgation et d’évasion calculée de la loi.
Binance déjà poursuivi par la CFTC !
Ces accusations sont un coup dur pour Binance. Elles s’ajoutant à la poursuite déjà lancée par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Pour l’autre autorité de régulation américaine, Binance et son fondateur Changpeng Zhao ont sciemment offert des produits dérivés crypto non enregistrés aux États-Unis, en violation de la loi fédérale.
Pour l’heure, Binance n’a pas réagi officiellement à ses attaques. Son CEO, CZ s’est contenté de tweeter le chiffre 4 comme pour rappeler de ne pas céder au FUD entourant son entreprise.
Il faudra surveiller de près ces nouvelles attaques du régulateur contre le leader des exchanges. Nous n’en sommes sûrement qu’au début d’une longue bataille entre la SEC et Binance.
Source : CoinDesk
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Antoine Marin
Rédacteur
