Dans sa plainte contre Coinbase, la SEC qualifie à nouveau plusieurs crypto-monnaies de titres financiers comme Solana, Cardano et Polygon. Elle a également inclus d’autres jetons qui n’étaient pas mentionnés dans le procès contre Binance.
Coinbase et Binance : une plainte de la SEC contre les deux plus gros exchanges aux US
Dans le cadre de son action en justice contre Coinbase, la SEC a réaffirmé sa position selon laquelle les crypto-actifs tels que Solana, Cardano et Polygon, sont des titres financiers au sens de la législation américaine. L’organisme de régulation a dernièrement rajouté une ribambelle d’autres actifs numérique à sa liste.
Ces annonces interviennent deux jours après que la SEC ait engagé une procédure contre Binance et son PDG Changpeng Zhao. L’agence a renouvelé sa plainte déposée le 5 juin et accuse Binance d’avoir proposé le trading de titres financiers sans l’accord du régulateur. Les crypto-monnaies comme Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), Filecoin (FIL), Sandbox (SAND) et Axie infinity (AXS) sont désormais considérées par la SEC comme des titres financiers.
Pour rappel, les titres financiers (ou securities en anglais) sont des actifs qui prennent souvent la forme d’une action, d’une obligation, d’un titre de créance ou d’un OPC. En France, on utilise aussi le terme “valeur mobilière” pour désigner un titre financier. Depuis peu, la SEC considère certaines crypto-monnaies comme des titres financiers aux États-Unis.
La SEC désigne d’autres jetons, notamment Chiliz, Flow, Near et Nexo
Dans ce dossier, l’agence a également inclus plusieurs jetons qui n’étaient pas mentionnés dans le procès contre Binance. Il s’agit des crypto-monnaies suivantes : Chiliz (CHZ), Flow (FLOW), Internet computer (ICP), Near (NEAR), Voyager token (VGX), Dash (DASH) et Nexo (NEXO).
Pour information, Flow est le jeton natif de la blockchain de Dapper Labs. La SEC avait précédemment désigné le dash comme une valeur mobilière dans un procès contre l’exchange Bittrex.
La SEC avait déjà qualifié neuf tokens comme titres financiers dans son affaire de délit d’initié porté à l’encontre d’un ancien employé de Coinbase. Dans une autre plainte contre Terraform Labs et Do Kwon, l’entité avait affirmé que plusieurs jetons liés à Luna étaient également des securities aux US.
Source : Twitter SECGov
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Charles Ledoux
