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Les stablecoins sont dans le collimateur des régulateurs canadiens

Alexandre Franc Rédacteur Author expertise
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Les stablecoins algorithmiques ne font pas l’unanimité auprès des régulateurs en cette année 2023 ! La FSA au Japon avait déjà entamé des mesures drastiques à leurs propos, et c’est aussi le tour du Canada. Il s’agit de la Canadian Securities Administration (CSA) qui s’occupe de ce sujet, et ce, de manière pour le moins, assidue.

Les autorités canadiennes en question, viennent en effet de publier une liste de nouvelles mesures à propos des compagnies cryptographiques. Parmi celles-ci, on retrouve évidemment un passage sur l’interdiction formelle des plateformes de négociation d’actifs cryptographiques, de proposer aux clients d’acheter ou de déposer des stablecoins. Nous vous en disons plus dans cet article.

Les stablecoins devront être adossés à une monnaie fiat au Canada

Les stablecoins bénéficient d’un traitement de (dé)faveur depuis le crash fortement médiatisé de TerraUSD. Même si Do Kwon essaye tant bien que mal de relancer Terra avec le TerraUST, l’empreinte de l’affaire reste encore gravée dans les esprits.

Ce stablecoin faisait partie des plus gros, et s’est pourtant retrouvé du jour au lendemain à 0, en raison de failles dans son algorithme. Depuis lors, les stablecoins algorithmiques sont sujets à de nombreuses mesures qui visent à protéger les investisseurs.

Les autorités canadiennes en valeur mobilière se sont penchées sur ce sujet et on établi une liste de mesures pour les réguler. Les plateformes d’échange sont les premières visées puisqu’elles concentrent une énorme partie des investisseurs crypto dans le monde.

En réalité, il ne sera pas totalement impossible pour les compagnies de proposer du stablecoin. Mais les jetons devront, dans un premier temps, obtenir l’aval de la Canadian Securities Administration.

Le critère le plus important, consiste dans le fait que le stablecoin devra impérativement être adossé à une monnaie fiat. Ainsi, on peut en déduire que la création de stablecoins algorithmiques tels que nous les connaissions n’existera plus au Canada.

Il sera désormais interdit aux plateformes d’échange cryptographiques dans le pays, d’autoriser les clients à acheter ou à déposer des pièces stables ou d’autres actifs référencés par la valeur (VRCA), sans le consentement écrit de la CSA”

Pour ceux qui ne le savent pas, le terme VRCA désigne “Value Referenced Asset” et désigne tous les stablecoins qui ne sont pas adossés à une monnaie fiat.

L’investissement en crypto-monnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que PSAN, enregistré auprès de l’AMF. Les crypto-monnaies sont très volatiles. Pas de protection des consommateurs.

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Les stablecoins soutenus par des monnaies fiat au Canada, oui… mais à certaines conditions

Les autorités canadiennes sont bien au courant de l’utilité des stablecoins dans un marché volatil comme celui des cryptos. Ainsi, les stablecoins comme USDT, USDC ou encore BUSD seront sans nuls doutes tolérés par le Canada.

Si de nouveaux stablecoins venaient à apparaître, ces derniers devront justifier non seulement d’un adossement à une monnaie fiat, mais aussi démontrer que leurs actifs sont “hautement liquides” et détenus auprès d’un dépositaire qualifié.

Et ce n’est pas tout, il faudra également que la compagnie émettrice de ce stablecoin, se soumette à un audit mensuel auprès d’entreprises indépendantes. Il a été sous-entendu que ces rapports générés pourront servir comme élément d’enquête pour les autorités canadiennes en cas de suspicions ou de faute.

Pour finir, la distribution des jetons devra être réglementaire vis-à-vis de la législation en valeurs mobilières. Mais que l’on ne s’y trompe pas, même avec tous ces critères réunis, les stablecoins seront toujours considérés comme des actifs risqués par les autorités canadiennes.

Si vous souhaitez suivre avec attention les évolutions du marché, rendez-vous sur notre page qui retranscrit le cours des cryptos en temps réel.


Source : CSA News


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Alexandre Franc Rédacteur

Alexandre Franc Rédacteur

Avec une appétence forte pour l’économie et la finance, Alexandre s’est tout naturellement tourné vers une licence associée à ces disciplines, à l’Université Paris-Est Créteil. C’est véritablement en 3ᵉ année de licence qu’il se passionne pour le domaine des cryptomonnaies, en parallèle de sa spécialisation sur des thématiques de e-commerce, et plus particulièrement sur le référencement naturel.

À ce moment-là, Bitcoin commençait tout juste à se frayer un chemin auprès du grand public, et affichait alors au compteur, un prix modeste de 4 000 euros le BTC. Il ne lui en fallut pas plus pour se pencher davantage sur la question et s’aventurer dans le monde complexe (mais passionnant) de la blockchain. 

Il découvre ainsi, tout un monde, à mi-chemin entre le web, la finance, et les nouvelles technologies qui s’accorde à merveille avec sa quête universitaire et ses aspirations professionnelles. 

En 2019, pendant cette même année de licence, il investit ses premiers euros dans Bitcoin, et étudie cette thématique en profondeur, comme tout bon investisseur qui se respecte. Les années passent, et l’univers des cryptomonnaies continue de se développer. Alexandre décroche son Master en commerce électronique, classé dans le top 10 français, et mention bien à la clé s’il vous plaît !

Il se lance alors dans la rédaction de contenus web, et commence à se faire la main (surtout les doigts) sur des thématiques diverses. Pour autant, il se tourne rapidement vers des sujets qu’il affectionne, dont la rédaction de contenus sur l’économie et la finance, le SEO, les casinos en ligne, et pour finir… les cryptomonnaies. 

Vous vous en doutez, c’est véritablement dans cette 5ᵉ thématique que Alexandre s’est épanoui, tout en arborant un profil spécialisé dans le référencement naturel, acquis lors de ses nombreux stages en entreprise. 

Aujourd’hui, Alexandre continue d’affiner son expertise envers les cryptomonnaies et d’aiguiser ses connaissances financières, pour vous proposer un contenu à la fois synthétique et pertinent sur cet univers en constante expansion. 

Mais lorsque Alexandre ne se trouve pas devant son écran d’ordinateur à arpenter les dernières actualités croustillantes du moment et les graphiques en dents de scie de Trading View et CoinMarketCap, il aime découvrir de nouvelles contrées éloignées et y gravir quelques montagnes par la même occasion. Après tout, il est toujours indispensable de faire le vide de temps à autre, pour supporter le caractère impétueux du marché crypto ! 

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