La Commodity Futures Trading Commission réaffirme sa position selon laquelle l’Ether et les stablecoins sont des marchandises et non des titres financiers.
La CFTC réaffirme sa position
Les stablecoins et l’Ether sont des marchandises. C’est ce qu’affirme le président de la CFTC lors d’une récente audition au Sénat. Une position différente de celle de la SEC qui souhaite considérer ces actifs comme des titres financiers.
HAPPENING NOW: Chairman Rostin Behnam is testifying before the U.S. Senate Committee on Agriculture, Nutrition, & Forestry to discuss “Oversight of the Commodity Futures Trading Commission.” Read his testimony as prepared here: https://t.co/00mlCrEAle
— CFTC (@CFTC) March 8, 2023
Lors de l’audition agricole du Sénat du 8 mars, le président de la CFTC, Rostin Behnam, a été interrogé par la sénatrice Kirsten Gillibrand sur les divergences de vues entre le régulateur et la SEC à la suite de l’accord conclu par la CFTC en 2021 avec l’émetteur de stablecoins Tether. Behnam déclare :
Nonobstant un cadre réglementaire autour des stablecoins, ils resteront à mon avis des marchandises. Il était clair pour notre équipe de contrôle et pour la Commission que le Tether, un stablecoin, était une marchandise.
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L’argumentation de la CFTC
Dans le passé, la CFTC avait déjà affirmé que certaines crypto-monnaies comme le Bitcoin, l’Ether ou encore l’USDT étaient des marchandises. Ce fut notamment le cas lors du procès de SBF, en décembre dernier.
Interrogé sur les preuves que la CFTC mettrait en avant pour appuyer cette affirmation réglementaire sur l’Ether lors de l’audition au Sénat, M. Behnam a déclaré qu’elle “n’aurait pas autorisé” les produits à terme sur l’Ether à être listés sur les bourses supervisées par la CFTC si elle “n’était pas convaincue qu’il s’agissait d’une marchandise”. Ainsi, ce dernier ajoute :
Nous avons un risque de litige, nous avons un risque de perte crédibilité de l’agence si nous faisons quelque chose comme ça sans argumentation juridique sérieuse pour soutenir que l’actif est une marchandise
Lors d’un événement organisé à l’université de Princeton en novembre dernier, il avait déclaré que le Bitcoin était la seule crypto-monnaie pouvant être considérée comme une marchandise, laissant de côté l’éther. Un mois auparavant, il suggérait qu’il fallait considérer l’Ether comme une marchandise. Aussi, pas toujours simple de s’y retrouver concernant la position de la CFTC et de son président concernant cette question centrale.
Cette dernière prise de position est souhaitable pour un grand nombre de partisans d’Ethereum. Pour en savoir sur la seconde crypto-monnaie du marché, retrouvez notre avis sur Ethereum.
Un point de vue opposé à celui de la SEC
Ces déclarations de M. Behnam s’opposent au point de vue du président de la SEC, Gary Gensler. Ce dernier a réaffirmé dans une interview le 23 février que “tout ce qui n’est pas le bitcoin” est une valeur mobilière. Toutefois, cette affirmation qui a été réfutée par de nombreux avocats spécialisés dans les crypto.
Cette bataille de points de vue entre les deux autorités de régulation pourrait mener à un conflit. Il sera intéressant d’observer qui régulera le marché des crypto-monnaies. Pour l’heure, la SEC semble être sur tous les fronts avec notamment ses attaques envers Paxos ou encore Kraken.
Au sein de l’industrie crypto, des voix s’élèvent contre cette mainmise de la SEC. Parmi ces derniers, Jeremy Allaire, fondateur et PDG de Circle, a déclaré qu’il ne pensait pas que “la SEC soit le régulateur pour les stablecoins“. Il estime qu’ils devraient plutôt être supervisés par un régulateur bancaire.
Les crypto-monnaies risquent encore de provoquer des remous entre CFTC et la SEC. Dans l’attente d’un cadre réglementaire plus clair, les deux entités risquent encore de s’affronter longtemps pour savoir qui régulera ce secteur désormais incontournable.
Source : CoinTelegraph
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Antoine Marin
