Malte est un de ces pays qui mènent la danse en matière de crypto dans le sud de l’Europe. Malgré un bear market important, le nombre d’adresses n’a cessé d’augmenter au cours de l’année 2022. 10 millions de nouveaux wallets ont, en effet, été créés entre le 1er trimestre 2021 et le premier trimestre 2022, selon le site Statista ! Mais voilà, les pays d’Europe comme la France taxent sévèrement les plus-values sur les cryptos (30 à 40 %).
Malte est un pays qui dénote avec une fiscalité très avantageuse pour les entrepreneurs du monde entier. Le domaine des cryptos n’y déroge pas et offre, encore une fois, un eldorado pour ces derniers. Dans cet article, découvrez pourquoi Malte est un acteur majeur dans le sud de l’Europe en matière de monnaie numérique !
Malte : un paradis fiscal pour les traders crypto
Le dernier rapport de l’EUBlockchain Observatory, intitulé EU Blockchain Ecosystem Developments, tente de mesurer la combinaison de l’adoption et de la régulation par les lois dans le domaine de la crypto au sein de l’UE. Ils analysent les données de chaque pays membre, faisant ressortir les plus favorables à l’activité d’investissement en crypto. Les îles de Malte et de Chypre sont en avance sur leurs voisins européens en matière de réglementation des crypto-monnaies.
Chypre comptabilise 148,4 millions de dollars (150 millions d’euros) de fonds totaux levés et 48 entreprises blockchain. Ce qui en fait le premier pays d’Europe du Sud le plus actif en termes de crypto. Malte le talonne en deuxième position avec 139,5 millions de dollars (141 millions d’euros) de fonds totaux levés.
Malte est l’un des plus petits pays de l’Union Européenne avec ses 317 kilomètres carrés de territoire et ses 460 000 insulaires. Petit, mais l’un des plus riches, en effet les entreprises y fleurissent, dans le domaine des innovations, et avancées technologiques notamment.
L’investissement en crypto-monnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que PSAN, enregistré auprès de l’AMF. Les crypto-monnaies sont très volatiles. Pas de protection des consommateurs.
La législation sur la crypto monnaie à Malte
Depuis 2018, Malte a conduit des directives fiscales, très novatrices concernant les crypto actifs. Grâce à sa réglementation cryptographique transparente et chaleureuse, certains grands échanges cryptographiques, tels que OKX et Binance, ont déjà établi leur siège à Malte.
Trois lois réglementant l’utilisation des crypto actifs et des blockchains sur le territoire ont été promulguées par Malte en 2018. La loi sur les actifs financiers virtuels (VFA) réglemente le domaine des ICO (initial coin offering), des actifs numériques, des monnaies numériques, des courtiers, les fournisseurs de portefeuilles, les conseillers et les gestionnaires d’actifs. Également, la loi sur les dispositifs et services technologiques innovants permet à l’autorité maltaise de l’innovation numérique de superviser l’enregistrement des fournisseurs de services de cryptographie.
Le gouvernement maltais a créé, par ailleurs, la Malta Digital Innovation Authority (MDIA), une autorité qui promeut et développe le statut d’excellence du pays pour l’innovation en matière de technologie. Elle a pour ambition de créer des politiques de cryptographie, et travaille avec d’autres pays et organisations. Elle écrit et conçoit des normes éthiques pour l’utilisation de la technologie de cryptographie et de blockchain.
Quatre catégories distinctes d’actifs numériques sont définies par le cadre réglementaire financier du pays, soumises à un ensemble différent de règles :
- La monnaie électronique, les coins, considérés comme un moyen de paiement ordinaire
- Les instruments financiers.
- Les tokens (utilitaires) virtuels, utilisés comme moyen de financement de certains projets,
- Les actifs financiers virtuels (VFA).
Cette législation attire donc de nombreux investisseurs, ce qui permet aux pays de se mettre sur le devant de la scène internationale de la cryptographie. Si Malte est encore derrière Chypre en termes de fonds totaux levés, c’est le pays qui enregistre la hausse la plus importante pour la crypto industrie. Joshua Ellul, un professeur à l’université maltaise a déclaré à ce propos :
Une pareille agilité est due à la petite taille de Malte, qui est aussi une raison à pourquoi les niveaux d’investissements à Malte sont inférieurs. Ce n’est pas seulement spécifique à la blockchain, mais à tous les secteurs.
Il est fort probable que Malte continue sa lancée dans sa défiscalisation avantageuse des cryptos. De nombreux investisseurs se rendent à Malte pour pouvoir faire fructifier leurs investissements. D’ailleurs, des personnalités influentes des réseaux sociaux en font la promotion et partagent leur expatriation à leurs followers.
La fiscalité maltaise intéresse les européens
Malte, un paradis fiscal pour les Européens ? En raison du régime fiscal maltais favorable à la cryptomonnaie, la possession de cryptos, de jetons utilitaires ou d’autres crypto-actifs n’entraîne pas d’impôt sur le capital, la fortune ou les successions à Malte.
Les transactions de monnaies électroniques et les tokens d’utilité bénéficient d’un véritable cadeau de la part du gouvernement maltais. Car ceux-ci ne sont pas comptés comme faisant partie du registre des immobilisations pouvant subir un impôt sur le revenu.
Cependant, les titres et les VFA le sont, les jetons financiers qui équivalent à des dividendes, intérêts ou des primes sont traités comme des revenus et imposés au taux applicable dans le pays. Ils sont imposés entre 0 et 5 % en fonction du revenu et du lieu de résidence de la personne.
Comment ça se passe en France ?
Dans notre beau pays, la fiscalité est moins favorable au business des crypto-monnaies. On le sait, la France adore imposer ses compatriotes, petit point sur les réglementations actuellement appliquées. La loi des finances en 2019 fixe le régime de la flat tax. Il est applicable aux investisseurs non-professionnels, ce qui est le cas de la plupart d’entre nous.
Cette taxe s’applique à vos gains en tant que crypto investisseur. Elle est fixée à 30 % pour tous, comprenant 12,8 % d’imposition et 17,2 % de prélèvements sociaux. Cependant, si le montant de votre plus-value ne dépasse pas 305 euros lorsque vous convertissez en euros, vous n’avez pas à le déclarer.
Vous pourrez être imposé lorsque vous convertissez vos crypto en euros, ou encore lorsque vous payez un bien ou un service à l’aide de ces monnaies. En achetant un burger par exemple, ou un objet dans un magasin de décoration. Par contre, il est possible d’échanger des cryptos monnaies entre elles sans se faire imposer. Malte est donc une bonne alternative pour les investisseurs qui souhaitent faire fructifier leurs actifs. Si vous voulez investir dans les cryptos, rendez-vous sur notre page qui référence les meilleurs projets du moment !
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Alexandre Franc
Rédacteur
