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Après Ripple, Hydrogen est dans le viseur de la SEC

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Le 28 septembre 2022, le régulateur américain SEC a officiellement accusé Hydrogen d’avoir vendu ses jetons HYDRO sous la forme de “securities” non enregistrés et d’en avoir tiré un gain malhonnête en manipulant le marché. Une accusation qui n’est pas sans rappeler celle portée contre Ripple.

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La SEC inculpe Hydrogen

Le projet Hydro est un écosystème décentralisé multi-chaîne utilisé pour sécuriser les identités, les comptes et les transactions des utilisateurs. Son jeton HYDRO a commencé à être distribué à partir de janvier 2018. A ce jour, le token est classé au 1804ème rang des cryptomonnaies mondiales avec une capitalisation de 316 000 euros.

Dans un communiqué de presse du 28 septembre 2022, la SEC attaque directement plusieurs personnes et entités :

  • La société The Hydrogen Technology Corporation ;
  • Son ancien PDG, Michael Ross Kane ;
  • Tyler Ostern, le PDG de Moonwalkers Trading Limited, une société qui se présente comme un “market maker” (ou teneur de marché).

Globalement, la SEC leur reproche « leur rôle dans la réalisation d’offres et de ventes non enregistrées de titres de crypto-actifs appelés ” Hydro ” et pour avoir perpétré un stratagème visant à manipuler le volume d’échange et le prix de ces titres, ce qui a rapporté plus de 2 millions de dollars à Hydrogen. »

Hydrogen accusé de manipulation de marché

Le communiqué de la SEC détaille ensuite les méthodes utilisées par Hydrogen pour distribuer les jetons HYDRO depuis janvier 2018 :

  • Airdrop, c’est-à-dire une distribution publique de jetons ;
  • Programmes de primes où des personnes recevaient des jetons en échange de leur promotion ;
  • Rémunération des employés ;
  • Vente directe de jeton sur des plateformes d’échange de cryptos.

La SEC met également en cause l’implication de l’entreprise Sud-africaine Moonwalkers. D’après la SEC, l’entreprise aurait créé « la fausse apparence d’une activité de marché robuste pour Hydro », induisant ainsi les investisseurs en erreur. Le régulateur pointe particulièrement du doigt l’utilisation d’un bot de trading personnalisé et la vente de token Hydro dans un marché artificiellement gonflé.

Encore une question de “security”

Dans cette affaire, on retrouve la question (désormais presque récurrente) de la nature de certains jetons crypto. En effet, dans l’énoncé de son inculpation, la SEC parle « d’offres et de ventes non enregistrées de titres de crypto-actifs ».

La SEC considère donc le jeton HYDRO non pas comme un cryptomonnaie mais comme un “security”, c’est-à-dire un titre financier. A ce titre, l’entreprise Hydrogen aurait dû suivre un certain nombre de règles lors de la distribution et la vente de ses jetons.

« Les entreprises ne peuvent pas se soustraire aux lois fédérales sur les titres financiers en structurant les offres et les ventes non enregistrées de leurs titres financiers comme des primes, des rémunérations ou d’autres méthodes de ce type » Carolyn M. Welshhans, directrice associée de la Division d’application des lois (SEC)

La SEC entend donc faire appliquer la loi concernant ces systèmes de levée de fonds non enregistrés. L’objectif affiché est la protection des investisseurs.

Une affaire qui fait écho à Ripple

La situation d’Hydrogen n’est pas sans rappeler l’affaire de la SEC contre Ripple. En effet, la SEC accuse également Ripple d’avoir levé des fonds via une offre non enregistrée de titres numériques. Ripple fait donc l’objet d’une enquête depuis décembre 2020 concernant la vente (considérée par la SEC comme illégale) de jetons XRP.

La société Ripple a déjà dépensé plus de 100 millions de dollars dans sa défense. Le PDG de l’entreprise, Brad Garlinghouse, s’est récemment exprimé devant les caméras de la CNBC. Pour lui, la loi et les faits sont très clairs. Pour que le jeton XRP soit un titre financier, il faudrait qu’il existe un contrat d’investissement qui donnerait des droits aux investisseurs ou obligerait l’émetteur à agir dans leur intérêt. Or, d’après Garlinghouse, un tel contrat n’existe pas.

Reste désormais à voir si les affaires de Ripple et d’Hydrogen vont prendre la même tournure. Ripple essaye au maximum d’accélérer la procédure et espère offrir à l’ensemble du secteur une clarté qui manque cruellement. Si Ripple parvient à obtenir gain de cause devant la SEC et à attester que le jeton XRP n’est pas un titre, nul doute que le cas d’Hydrogen deviendra beaucoup plus simple.

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Kévin Comitogianni

Kévin Comitogianni

Ingénieur mécanique de formation, j'ai travaillé dans l'industrie pendant 10 ans, particulièrement dans le nucléaire. Reconverti dans la rédaction web depuis plusieurs années, j'utilise mes connaissances techniques pour l'écriture d'articles sur des thèmes spécifiques comme la finance, les cryptomonnaies, la blockchain.
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