Accueil NFT: Bientôt sous les radars de l’Union européenne
Régulation, Toute l'actualité

NFT: Bientôt sous les radars de l’Union européenne

Charles Ledoux
europe contrefacon
Rejoignez notre groupe Telegram pour rester au courant des dernières nouvelles crypto en direct.

L’Union européenne est déterminée à lutter contre la contrefaçon de NFT. Pour ce faire, elle prévoit un retracement exhaustif de l’historique d’achat de tous les jetons non fongibles d’ici 2023. En vue d’atteindre cet objectif, l’Office de la propriété intellectuelle de l’UE entend intégrer la technologie blockchain et ce sera une première à cette échelle. Explications.

La contrefaçon des NFT dans le viseur européen

Dans un document publié début septembre, l’Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne (EUIPO) a dévoilé une stratégie de lutte contre la contrefaçon de NFT. Ce projet a d’ores et déjà fait l’objet de près de cinq années de travail et reposera en grande partie sur la technologie blockchain.

À l’heure actuelle, seules les grandes lignes de la stratégie de cet organe européen ont été convenues. On sait néanmoins que tous les détenteurs de la propriété intellectuelle d’un NFT seront tenus d’émettre un « twin NFT » pour démontrer leur authenticité. Pour ce faire, chacun de ces détenteurs devra recevoir une reconnaissance de son statut de signataire autorisé.

Les mentions légales relatives à ce statut restent encore à déterminer. Cependant, une allocution du conseiller de l’Union européenne Peter Kerstens tenue le 2 août semble donner quelques indications à ce sujet. Ce dernier a affirmé, lors Korea Blockchain Week qu’en vertu de la loi sur les marchés des crypto-actifs (MiCA), les collections de NFT recevront le même traitement que les crypto-monnaies.

En d’autres termes, les citoyens de l’UE souhaitant mettre en vente une collection de NFT seront considérés tels des fournisseurs de services de crypto-actifs et devront recevoir une autorisation pour ce faire.

cryptonaute twitter

Retracer la chaîne d’approvisionnement de chaque NFT au sein de l’UE

L’intention de l’EUIPO est de pouvoir, dès 2023, retracer, dans le détail, l’intégralité des transactions des NFTs circulant entre des détenteurs européens. À cette fin, différents « points de contrôle » seront identifiés. L’un des objectifs poursuivis serait de permettre aux détenteurs de la propriété intellectuelle d’un NFT de s’assurer que leur bien sera vendu sur une marketplace « authentique ».

Dès lors, l’institution entend développer un système de registres sur lesquels figureront l’intégralité des détenteurs de NFT, les transactions effectuées ainsi que les marketplaces consacrées. En outre, notons que les promesses dites « exagérées » quant à la valorisation future de pièces de collection non fongibles pourraient être totalement prohibées.

Les NFT pourtant écartés du règlement MiCA

La stratégie de l’EUIPO a été annoncée alors même que les tokens non fongibles devaient être exclus du règlement européen MiCA (markets in crypto-assets) récemment adopté.

Bien que cet accord ait statué quant aux principaux points de friction qui demeuraient, aucun texte de loi n’est pour l’heure disponible. On sait néanmoins que la version finale de la loi exempte les NFT à moins que ces derniers ne soient considérés comme un type de crypto-actifs.

Selon Peter Kerstens, les législateurs européens démontreraient une vision étroite de ce qu’est un NFT face à une volonté manifeste de les considérer telle une crypto-monnaie. Il ajoute :

« Si un jeton est émis sous la forme d’une collection ou d’une série – même si l’émetteur peut l’appeler un NFT et même si chaque jeton individuel de cette série peut être unique – il n’est pas considéré comme un NFT et les exigences s’appliqueront donc. »

Dès lors, si cela venait à entrer en vigueur, chaque émetteur de NFT serait tenu de publier un white paper exposant les détails du protocole employé pour ses collections.

Notons que les gouvernements nationaux européens ont estimé l’inclusion des NFT dans le champ d’application de MiCA injustifiée dans le cadre d’un projet de loi visant, en premier lieu, à protéger les investisseurs. Toutefois, les législateurs du Parlement européen se sont montrés critiques vis-à-vis de cette position en défendant que le marché des NFT était sujet à des manipulations de prix d’où l’intérêt de leur intégration dans le champ de MiCA.

Si L’Union européenne parvient à mettre en place sa stratégie de traçage stricte des NFT dès 2023, il s’agira d’une première à l’échelle mondiale. L’institution a rappelé en outre que sa volonté était d’offrir une protection aux investisseurs et de « préserver la stabilité financière tout en permettant l’innovation et en favorisant l’attractivité du secteur des crypto-actifs ».

À lire également:

 

 

Rejoignez notre groupe Telegram pour rester au courant des dernières nouvelles crypto en direct.
Ajoutez Cryptonaute à vos flux Google Actualités

Charles Ledoux

Charles Ledoux

Charles Ledoux est un rédacteur pour Cryptonaute avec une expertise pour les crypto-monnaies et la technologie blockchain. Grâce à sa formation dans la « Crypto-Academy » du célèbre YouTubeur Pompliano, il a pu passer un mois à se former avec les meilleurs spécialistes de l’industrie des crypto-monnaies. C’est en observant des similitudes frappantes entre la permaculture et la technologie du Bitcoin qu’il a réussi à avoir une perspective et une expertise rare sur la technologie et son fonctionnement.

Après avoir écrit son premier livre à 10 ans et plusieurs autres ouvrages depuis, Charles met désormais en pratique son talent d’écrivain pour apporter le meilleur contenu possible aux lecteurs de Cryptonaute. Après avoir rencontré des dizaines d’acteurs majeurs de l’industrie et s’être créé un réseau de centaines de builders web 3, il apportera de nombreux contenus originaux comme des interviews, ou encore des enquêtes exclusives. En plus de son expertise technique sur la technologie blockchain, Charles permettra aux lecteurs d’être au “cœur” de l’industrie crypto.

Déterminé à créer le meilleur contenu possible, il a également le souhait de relayer des informations exclusives qui apportent de la véritable valeur ajoutée à l’industrie florissante des médias crypto.

Recevez toute l'actualité crypto en direct sur Telegram
Rejoignez notre groupe Telegram