Dans un développement longtemps attendu, Ripple, l’émetteur du XRP, a finalement pu révéler le contenu du discours de l’ancien directeur de la SEC, William Hinman, après une série de batailles juridiques.
Toutefois, les experts estiment que les courriels n’apportent que peu d’informations nouvelles susceptibles de favoriser de manière significative le procès en cours de Ripple contre le régulateur américain.
Les courriels échangés entre Hinman et des membres du personnel de la SEC avaient été rédigés en préparation d’un discours qu’il a prononcé le 14 juin 2018, à propos de la réglementation de divers actifs numériques.
Les experts estiment que ces courriels auront une portée limitée sur l’affaire Ripple Vs SEC
Cependant, plusieurs experts juridiques qui se sont exprimés auprès de la presse crypto ont exprimé leur scepticisme quant à l’impact potentiel sur le cas de Ripple. Les observateurs sur Twitter ont plutôt noté que les courriels pourraient être plus utiles pour générer un soutien public en faveur de changements réglementaires dans l’industrie des crypto-monnaies.
Austin Campbell, associé gérant de Zero Knowledge Consulting, a fait remarquer dans un tweet que les courriels sont plutôt de nature à davantage mettre en lumière les actions douteuses de la SEC à l’encontre des crypto-monnaies, que de fournir un avantage juridique important à Ripple.
Gabriel Shapiro, avocat spécialisé en cryptomonnaies, a d’ailleurs qualifié les courriels de “rien du tout” qui n’apporte aucun soutien significatif à la cause de Ripple.
Rappelons que ces fameux courriels, échangés au cours de la semaine précédant la participation de M. Hinman au Yahoo Finance All Markets Summit, portaient principalement sur des discussions et des révisions concernant la position de la SEC sur la réglementation des crypto-monnaies.
Les suggestions pour le discours allaient de la clarification de l’application par la SEC du test de Howey à l’ajout d’éléments accrocheurs au titre du discours.
Le PDG de Ripple estime que Hinman a agi de façon “absolument inadmissible”
Les courriels montrent également que M. Hinman ne considérait pas le bitcoin ou l’éther comme des valeurs mobilières dans la première version du brouillon de son discours.
Un commentaire d’un membre du personnel a mis en garde contre le fait de déclarer explicitement que le bitcoin n’est pas un titre, car cela pourrait avoir un impact sur les actions futures de la SEC concernant d’autres crypto-actifs classés comme titres.
“Bien que nous ne voulions pas suggérer que la BTC est une valeur mobilière, adopter une position trop ferme sur l’absence d’avantages liés aux dispositions de divulgation des lois fédérales sur les valeurs mobilières… pourrait être un obstacle qui pourrait saper les efforts de la SEC en faveur d’autres crypto-actifs où l’actif est une valeur mobilière”, a ce membre du personnel de la SEC dans un des emails.
Le PDG de Ripple Labs, Brad Garlinghouse, a exprimé sa consternation sur Twitter, déclarant qu’il était “absolument inadmissible” que M. Hinman poursuive son discours malgré l’opposition du personnel de la SEC.
It’s absolutely unconscionable that a regulator – when presented with so much pushback on what he was about to say / how he compiled this fake “test” in the first place – decided to move forward anyway, and throw an entire industry into chaos. https://t.co/9qzKOiPWsA
— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) June 13, 2023
M. Garlinghouse a également critiqué la SEC pour avoir poursuivi Ripple Labs et ses fondateurs, accusant le chef de division de la SEC d’avoir délibérément semé la confusion à ce sujet.
Rappelons pour terminer que l’équipe juridique de Ripple se battait depuis des mois pour accéder aux courriels de Hinman dans le cadre de sa défense contre les poursuites de la SEC qui l’accuse d’avoir vendu des titres non enregistrés. Bien qu’ayant accès aux courriels depuis octobre, leur publication a été retardée jusqu’à ce qu’un juge fédéral rejette récemment la requête de la SEC visant à les garder sous scellés.
Source : Twitter
Sur le même sujet :
- Les documents Hinman sont disponibles : le prix du Ripple (XRP) rebondit, ce nouveau projet pourrait lui aussi exploser
- La plus grande université du Canada s’associe à Ripple (XRP) et déploie son propre validateur
- Bitcoin et Ethereum face à des supports majeurs, la SEC et la Fed rendent les cryptos frileuses
Partager
David Marcel
Rédacteur
