Le renforcement de la réglementation applicable à l’industrie des crypto-monnaies incite de plus en plus d’entreprises crypto à quitter les Etats-Unis pour s’installer dans le petit archipel britannique des Bermudes. Pourquoi ?
Les Bermudes : un paradis pour les entreprises cryptos ?
L’archipel des Bermudes n’est pas uniquement célèbre pour ses nombreuses plages de sable rose. L’archipel est aussi en train de s’imposer au niveau international comme une destination incontournable pour les entreprises spécialisées dans les actifs digitaux. Le petit archipel dispose en effet d’une réglementation très favorable aux entreprises cryptos, comme nous allons le voir.
Le Digital Asset Business Act 2018 : un cadre réglementaire solide pour les entreprises cryptos
L’autorité monétaire des Bermudes (BMA) est chargée de la supervision du secteur crypto dans le pays. Elle s’appuie pour cela sur une loi mise en application en septembre 2018 : le Digital Asset Business Act 2018, qui réglemente l’ensemble des entreprises cryptos.
La loi prévoit ainsi qu’une personne (ou une entité) exerçant une activité en rapport avec l’industrie de la crypto-monnaie (négociation, paiement, bourse électronique, service de garde de portefeuille, fournisseur de services d’actifs numériques) doit impérativement solliciter une licence.
Ce framework réglementaire a permis à de nombreuses entreprises de franchir le pas. La dernière en date : Coinbase, qui a obtenu en avril 2023 une licence de l’autorité monétaire des Bermudes pour exercer en tant qu’entreprise d’actifs numériques dans le pays. D’autres entreprises crypto ont également manifesté leur volonté d’obtenir une licence dans cette juridiction.
Le cadre réglementaire aux Bermudes est stable depuis son entrée en vigueur en 2018
Le cadre réglementaire en application aux Bermudes n’a pas été modifié depuis 2018, ce qui n’est pas le cas par exemple de l’Estonie qui a récemment modifié sa législation locale avec l’entrée en vigueur en mars 2022 d’une nouvelle réglementation pour prévenir le blanchiment d’argent sale et le financement du terrorisme. En vertu de cette nouvelle loi, 398 prestataires de services virtuels d’actifs ont perdu leurs licences au 1er mai 2023 !
Coinbase déménage aux Bermudes ?
Coinbase, l’une des plus importantes plateformes d’échange de crypto-monnaies aux Etats-Unis, a déjà annoncé son intention de mettre le cap sur les Bermudes. Un moyen sans doute pour son président Brian Armstrong de protester contre l’environnement particulièrement défavorable pour l’industrie crypto dans son propre pays et l’acharnement administratif de la SEC contre son entreprise.
American crypto firms, including #Coinbase, are turning their attention towards the #crypto-friendly haven of Bermuda amidst the U.S. regulatory crackdown.🇺🇸🔎
— Whale Coin Talk (@WhaleCoinTalk) May 14, 2023
Depuis la faillite de la plateforme crypto monnaie FTX en novembre 2022, les plateformes d’échange de crypto-monnaies telles que Coinbase, Binance, Kraken, Gemini ou encore Bittrex sont dans le collimateur des autorités de régulation financières américaines. Plusieurs de ces entreprises souhaitent donc développer tout naturellement une activité offshore afin de réduire les risques liés à une surexposition au marché américain.
Pas de barrière linguistique et le pays est situé à seulement quelques heures de vol des USA
Le positionnement géographique des Bermudes y joue aussi pour beaucoup. Situé à seulement quelques milliers de kilomètres des côtes américaines, l’aéroport international des Bermudes (L.F. Wade) dessert la plupart des grandes villes américaines comme Miami, New York, Atlanta ou Boston, ce qui permet ainsi aux entreprises présentes sur place de facilement recruter des employés américains. Aux Bermudes, l’ensemble de la population parle couramment l’anglais, ce qui facilite également les démarches administratives.
Source : BMA
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Axel Thomas
