Le Trésor britannique espère lancer un Digital Securities Sandbox (DSS) d’ici la fin du premier trimestre de l’année prochaine, selon Helen Boyd, responsable des marchés de capitaux au sein de l’organisme de surveillance indépendant de la Financial Conduct Authority (FCA).
Un nouveaux Sandbox pour le Royaume-Uni
Le Royaume-Uni va s’équiper d’un deuxième “Digital Securities Sandbox” d’ici le premier trimestre 2024. Il sera explicitement axé sur les titres numériques (“securities”). Un sandbox est un environnement de test contrôlé pour ceux qui cherchent à commercialiser des produits innovants.
Lors de son discours au CCData Digital Asset Summit le 3 octobre, Helen Boyd, responsable des marchés de capitaux à la Financial Conduct Authority (FCA), a révélé que le Trésor de Sa Majesté prévoyait de lancer un “Digital Securities Sandbox” à la fin du premier trimestre 2024.
« C’est une toute nouvelle façon de réglementer. Dans le passé, nous avons eu tendance à attendre que l’activité se manifeste pour la réguler. Il s’agit d’un processus beaucoup plus itératif, nous nous attendons à ce qu’il s’agisse d’une courbe d’apprentissage » Helen Boyd, responsable des marchés de capitaux à la FCA
Selon Boyd, le prochain Digital Securities Sandbox sera différent du Digital Sandbox déjà fonctionnel, lancé par la FCA en août 2023. Rappelons que le Digital Sandbox de la FCA vise à soutenir les entreprises technologiques dans les premières étapes du développement de produits. Il permet aux entreprises de proposer des produits viables peuvent commencer à les présenter à un cercle fermé de premiers clients.
Le Digital Securities Sandbox du Trésor, quant à lui, disposera « d’un nouvel ensemble de règles qui lui permettrait de faire de nouvelles choses avec les titres numériques ». Selon Boyd, le nouveau sandbox explore les possibilités offertes par les instruments tokenisés.
Dans l’annonce officielle sur le Digital Securities Sandbox, cette disposition donnera aux entreprises l’opportunité suivante :
« Mettre en place des infrastructures de marchés financiers utilisant la technologie des actifs numériques, qui peuvent effectuer un certain nombre d’activités liées aux titres numériques dans un cadre législatif et réglementaire temporairement modifié. »
La FCA, le principal régulateur crypto au Royaume-Uni
Boyd a également expliqué l’avenir de la FCA en tant que principal régulateur crypto au Royaume-Uni. Elle a expliqué que l’agence attend toujours la décision du Trésor sur le degré de pouvoir accordé à la FCA. Bien qu’elle soit considérée comme un régulateur financier indépendant, la FCA est placée sous la tutelle du Trésor britannique.
Les régulateurs britanniques ont récemment fait preuve de rigueur à l’égard du secteur des actifs numériques. Le Trésor envisage même d’interdire complètement les démarchages pour les investissements crypto. Par ailleurs, la FCA a émis un dernier avertissement aux entreprises crypto locales qui ne respectent pas ses règles de marketing.
Source : Communiqué du gouvernement UK
Sur le même sujet :
- La FCA au Royaume-Uni fixe un délai et des sanctions en cas de non-conformité aux directives sur la publicité crypto
- La Travel Rule entre en vigueur pour les entreprises crypto au Royaume-Uni
- Le Royaume-Uni met à jour ses plans sur la législation des stablecoins