À la peine depuis des semaines avec les faillites de trois banques américaines (Silicon Valley Bank, Silvergate et Signature Bank), le secteur bancaire reste en eaux troubles. Une enquête conjointement menée par la France et l’Allemagne pourrait déboucher sur une fraude fiscale à près de 150 milliards de dollars.
Une fraude à 150 milliards d’euros ?
Hier, mardi 28 mars, les autorités allemandes et françaises ont mené conjointement plusieurs perquisitions auprès de cinq banques. Celles-ci visaient précisément 4 banques françaises (BNP Paribas, Exane, Natixis, Société Générale) et la banque HSBC. Comme l’ont noté plusieurs journaux, ces perquisitions font écho à la gigantesque affaire d’escroquerie fiscale, mieux connu sous le nom de code de “CumCum”. Une escroquerie qui aurait privé 9 pays d’une somme colossale estimée à 150 milliards d’euros.
Pourtant, le scandale avait été révélé dès 2018 par plusieurs médias d’envergure comme Le Monde. Initialement estimé à 55 milliards d’euros, l’enquête a permis de réévaluer le montant totale du préjudice. Mais alors, qu’est-il reproché à ces 5 banques ?
L’idée derrière cette fraude était de permettre aux clients des banques concernées d’échapper à l’imposition sur les dividendes. Car en confiant leurs actifs aux banques, les propriétaires d’actions espéraient échapper à la taxation. Les banques auraient donc joué le rôle d’intermédiaire en créant notamment des structures juridiques complexes pour brouiller les pistes. Au passage, ces banques facturaient à leurs clients une commission sur les opérations.
Pour le Parquet National Financier qui dirige cette affaire, il s’agit de plus grosse affaire de son histoire. Et pour cause, l’affaire Cumcum mobilise 16 des 19 magistrats en poste au PNF ainsi que 150 enquêteurs sur les 250 qui composent l’organisation du service des enquêtes judiciaires des finances. Par ailleurs, six procureurs allemands dépendant du parquet de Cologne sont aussi mobilisés sur cette affaires.
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Une affaire qui ne passe pas inaperçue en pleine réforme des retraites !
Alors que le recours au 49.3 a mis le feu aux poudres dans l’hexagone, cette affaire trouve un écho tout particulier dans un contexte sociale sous haute tension. Surtout que les sommes décrites dépassant les 100 milliards seraient bienvenues à l’heure ou beaucoup considèrent que le gouvernement fait des économies de bout de chandelle sur la réforme des retraites (18 milliards d’euros de gains d’ici 2030). Sur Twitter, plusieurs utilisateurs ont d’ailleurs fait le rapprochement entre l’affaire et le financement des retraites.
Fraude fiscale : qu'est-ce que le «CumCum», cette pratique qui coûte des milliards à l'État ? https://t.co/ViGHLhSgrN on attend le procès et la récupération de la manne qui pourrait financer les retraites !
— ruiné à vie (@RuinVie) March 29, 2023
Quoi qu’il en soit, ce nouveau cas ne va pas arranger la défiance à l’encontre des banques. Aux États-Unis, trois banques ont déjà fait faillite tandis que le Crédit Suisse vient d’être racheté par la banque UBS. Certains observateurs estiment que cette défiance bancaire pourrait aussi se traduire par un afflux massif de capitaux vers la crypto monnaie. Et notamment vers le roi Bitcoin. Rappelons au passage que Bitcoin a été créé sur les ruines de la crise bancaire de 2008, consécutive à la faillite de la banque Lehman Brothers.
Source : Deutsche Welle
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Romain Boyer
Rédacteur
