Entre Coinbase et la SEC, le mano à mano continue. L’exchange reproche aujourd’hui au gendarme financier américain de ne toujours pas apporter de réponse directe à sa demande. Et ce, malgré une décision de justice.
La SEC demande plus de temps, Coinbase répond
Si elle a dans un premier temps ignoré les demandes de la plateforme Coinbase, la SEC demande désormais plus de temps pour répondre à la demande de l’exchange. Il y a quelques jours, le régulateur s’octroyait même un délai supplémentaire de 4 mois.
Dans la bataille juridique qui oppose les deux entités, Coinbase reproche à présent à la SEC de n’apporter aucune réponse concrète aux questions posées par la Cour d’appel des États-Unis. Des reproches particulièrement visibles dans une lettre du 17 juin déposée devant la Cour par les avocats de l’exchange dirigé par Brian Armstrong.
Lorsque cette Cour lui a ordonné d’aborder l’incohérence flagrante entre sa position de litige et ses actions et déclarations ailleurs, la SEC n’offre toujours pas de réponses directes et répète plutôt ses points de discussion.
Cette lettre, fait directement écho à la demande de la SEC en date du 13 juin. Une demande qui spécifiait la nécessité pour le gendarme financier américain de disposer de 120 jours supplémentaires pour satisfaire la demande de la plateforme crypto monnaie. Un délai que Coinbase aimerait aujourd’hui voir réduit à 60 jours à compter de la demande du 13 juin.
La SEC, peu coopérative ?
Au sein de cette lettre, Coinbase pointe à nouveau du doigt le manque de coopération du gendarme financier américain. Et, fustige le fait que cette réticence s’exprime même lorsque la Cour lui ordonne d’informer sur ses progrès dans ce dossier.
Selon Coinbase, ce silence et ce manque de coopération est lourd de conséquence pour l’ensemble de l’industrie crypto. Si l’on en croit les représentants de l’exchange, le président de la SEC, Gary Gensler continue de causer des dommages irréparables sur Coinbase mais aussi sur le marché crypto dans sa globalité. Ce week-end, Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase en a même rajouté une couche à travers un thread de 5 tweets :
Il est inhabituel que le gouvernement défie une question directe d’un tribunal fédéral.
We couldn't wait until our deadline next week to address the SEC's response to the June 6 order from the Third Circuit. It is unusual for the government to defy a direct question from a federal court. But the SEC’s evasive response goes further, as we set out today. 1/5 pic.twitter.com/ssULmUpzi2
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) June 17, 2023
Grewal a également précisé qu’il espérait voir le tribunal accorder une ordonnance dite de mandamus. Un pareil cas de figure pourrait alors contraindre la SEC à remplir ses fonctions en vertu de la loi. Entre Coinbase et la SEC, le torchon brûle. Pour rappel, le régulateur a également lancé une procédure contre l’exchange le 6 juin dernier sous le motif du non-respect des règles américaines sur les valeurs mobilières.
Source : Cointelegraph
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Charles Ledoux
