Une question continue à faire débat dans le secteur crypto : les cryptomonnaies peuvent-elles être considérées comme des titres financiers ? En d’autres termes, devraient-elles être réglementées de la même manière que la finance traditionnelle ?
Qu’est-ce qu’une securities ou un titre financier en français ?
Lorsque l’on parle de classification pour les cryptomonnaies, il est important de savoir et de comprendre ce qu’est un titre financier. La définition des titres peut varier en fonction de la juridiction, mais en général, les titres sont des actifs financiers qui ont une valeur et sont négociés sur les marchés. Ils représentent généralement des droits de propriété, des obligations de dette.
Les titres peuvent prendre diverses formes, telles que des actions, des obligations, des options, des contrats à terme et des contrats d’investissement. Ces instruments sont réglementés par des agences gouvernementales telles que la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis.
La SEC définit un titre comme un contrat d’investissement dans lequel des individus investissent de l’argent et attendent de profits (uniquement provenant des efforts d’autrui). Si les investisseurs s’appuient sur l’expertise ou l’effort de quelqu’un d’autre pour générer des rendements sur leur investissement, alors il est probable qu’il soit considéré comme un titre.
Les cryptomonnaies, bientôt considérées comme des titres ?
Lorsque l’on applique cette définition aux cryptomonnaies telles que le Bitcoin ou l’Ethereum, il y a un débat sur la question. Devraient-elles être classées comme des titres ? Ceux qui sont pour soutiennent que les préventes et les ICO devraient rentrer dans cette définition, car les investisseurs s’attendent à des profits provenant des efforts des développeurs.
D’un autre côté, les opposants affirment que les cryptomonnaies ne s’inscrivent pas dans les définitions existantes, car elles fonctionnent sur des réseaux décentralisés, sans surveillance d’aucune autorité centrale. Les utilisateurs ont le contrôle de leurs propres transactions et peuvent potentiellement réaliser des bénéfices par le biais d’activités telles que le minage ou le trading, plutôt que de s’appuyer uniquement sur les efforts des autres.
La classification des cryptomonnaies comme des titres représente un enjeu important pour le cadre réglementaire et la protection des investisseurs. Si les régulateurs les considèrent comme des titres, cela les soumettra à des réglementations plus strictes en matière de divulgation d’informations et de processus d’enregistrement.
If Bitcoin is not a security because it does not pass, Howie, then any other projects, that launch similar are also not securities, correct?
— Wendy O (@CryptoWendyO) September 27, 2023
Comment la SEC classe les crypto-monnaies ?
La classification des cryptos par la SEC fait débat en ce moment. L’approche du régulateur à cet égard est cruciale, car elle déterminera la réglementation future de cette classe d’actifs aux États-Unis. Actuellement, la SEC utilise un cadre développé en 1946, appelé le Test d’Howey, pour déterminer si un actif est considéré comme un titre. D’après ce test, un actif ou contrat d’investissement est considéré comme un titre s’il implique :
- Un investissement d’argent ;
- Dans une entreprise commune ;
- Avec une attente de profits uniquement provenant des efforts d’autrui.
La SEC a fait quelques efforts pour clarifier sa position sur les cryptomonnaies. En 2019, elle a affirmé que Bitcoin et Ethereum ne sont pas considérés comme des titres en raison de leur nature décentralisée et de leur absence de dépendance à des tiers pour la génération de profits. Mais il existe encore beaucoup d’ambiguïté autour de nombreuses autres cryptos. La SEC doit-elle réévaluer sa position sur les cryptomonnaies au vu de l’affaire Ripple ?
"It is clear that the SEC's lawsuit has no foundation in the currently enacted securities laws," the #Binance legal team stated. #crypto #cryptocurrency https://t.co/uAbWbVAR3f
— Bitcoin News (@BTCTN) September 23, 2023
Pour ou contre la classification des cryptos comme des titres ?
Les cryptomonnaies devraient-elles être considérées comme des titres financiers ? Voici les arguments en faveur et en défaveur :
Les arguments en faveur :
- Un potentiel d’investissement et de profit similaire aux actions et aux obligations ;
- Les cryptomonnaies présentent souvent des caractéristiques similaires aux titres financiers traditionnels ;
- Peut aider à protéger les investisseurs contre la fraude et les escroqueries ;
- Pourrait apporter plus de clarté aux entreprises évoluant dans le secteur crypto ;
- Favoriser l’acceptation des institutionnels hésitants à s’engager dans cette classe d’actifs émergente (en raison de la conformité juridique et l’incertitude réglementaire).
Les arguments en défaveur :
- La nature décentralisée. Contrairement aux titres qui sont réglementés par des autorités centralisées, les cryptomonnaies fonctionnent sur un réseau P2P sans aucune autorité centrale ;
- Certains cryptoactifs, comme Bitcoin et Ethereum devraient être considérée comme des devises ou des matières premières plutôt que comme des titres (valeur intrinsèque et réserve de valeur) ;
- La volatilité extrême. Les cryptos peuvent énormément fluctuer en peu de temps, ce qui en fait des investissements hautement spéculatifs plutôt que des produits financiers stables comme les titres.
- Traiter les cryptomonnaies comme des titres pourrait freiner l’innovation dans ce secteur en pleine évolution.
- Les cryptos opèrent à l’échelle mondiale sans être associés à une juridiction ou des frontières géographiques spécifiques, contrairement à la plupart des titres financiers traditionnels qui sont liés aux lois et réglementations spécifiques des pays.
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Charles Ledoux
