Lancée dans une croisade contre les cryptos, la posture de la SEC pourrait évoluer avec la récente affaire Ripple. C’est en tout cas le souhait du député new-yorkais Ritchie Torres qui demande au président de la SEC de reconsidérer sa position au sujet des cryptos et à adopter une régulation basée sur du cas par cas.
La “doctrine Torres” contre la SEC !
Ritchie Torres, député américain de l’état de New York vient de demander au président la SEC, Gary Gensler d’infléchir sa position au sujet de la crypto monnaie, en réponse au dernier jugement prononcé en faveur du XRP, que le législateur américain se refuse de considérer comme un titre financier.
Dans une lettre adressée à Gensler hier, Ritchie Torres invite surtout le gendarme financier américain à adopter une posture du cas par cas plutôt que de traiter sans discernement l’ensemble du marché crypto (hormis Bitcoin) comme un marché composé de titres relevant systématiquement de sa compétence. Dans cette lettre, Torres s’est voulu particulièrement critique et offensif à l’égard de la SEC :
Sous la présidence de Gensler, la SEC n’a pas émis une seule règle sur les crypto-actifs, ni donné de conseils clairs. Tout ce qu’elle a fait, c’est envoyer des messages contradictoires, l’un après l’autre, non seulement en contredisant la CFTC, mais souvent en se contredisant elle-même.
Le député new-yorkais Ritchie Torres qui partage le même nom que la juge Analisa Torres au centre de l’affaire SEC / Ripple s’est d’ailleurs amusé de cette similitude, n’hésitant pas à qualifier la décision de justice concernant la classification du XRP comme une “doctrine Torres“. Sur le réseau social Twitter, Ritchie Torres a d’ailleurs rendu public sa lettre envoyé à la SEC
Crypto regulation by enforcement had a dreadful day in court.
In light of the SDNY’s landmark decision in the Ripple case, @SECGov must reassess its reckless regulatory assault on the crypto industry.
My letter to Chair Gensler: pic.twitter.com/Mrk63N4KhH
— Rep. Ritchie Torres (@RepRitchie) July 18, 2023
Ripple : une jurisprudence dévastatrice pour la SEC ?
Si le gendarme financier américain a souvent paru en position de force, il semble accuser le coup depuis le verdict rendu par Analisa Torres. Selon Ritchie Torres, le verdict rendu pourrait aussi rejaillir sur d’autres procès en cours et intentés par la SEC. Notamment, l’affaire l’opposant à la plateforme d’exchange Coinbase. En effet, en juin dernier, la SEC lançait une action judiciaire contre l’exchange dirigé par Brian Armstrong pour ne pas avoir respecté les règles d’enregistrement sur les valeurs mobilières.
Si la SEC utilise souvent la politique de l’autruche lorsqu’elle est malmenée, rien n’indique pour l’heure les intentions de réponse (ou non) de l’organe. Quoi qu’il en soit, Gensler s’est lui-même dit déçu de l’impact que pourrait avoir la décision de la juge Torres sur les investisseurs de détail. Il aurait également ajouté que l’organe qu’il préside se réservait le droit de prendre des mesures. Pour beaucoup d’observateurs, un appel immédiat contre la décision du tribunal semble être écarté.
Source : Cointelegraph
Sur le même sujet :
- Ripple vs SEC : un appel immédiat contre la décision du tribunal au sujet du XRP est “improbable”
- Gary Gensler estime que l’IA pourrait “accroître la fragilité financière”
- Un projet de loi visant à expulser Gary Gensler de la SEC : ont-ils le droit ?
Partager
Charles Ledoux
