La Securities and Exchange Commission (SEC) semble mener une guerre sans merci aux diverses entreprises du secteur des crypto-monnaies. Après avoir infligé une lourde amende à Kraken et une injonction de retrait de ses services de staking, l’autorité de régulation américaine aurait prévu de s’attaquer également à Paxos.
Néanmoins, l’entreprise n’a pas l’air de vouloir se laisser faire. Elle affirme être catégoriquement en désaccord avec la SEC qui a qualifié le stablecoin Binance USD (BUSD) de valeur mobilière.
Paxos dans le collimateur de la SEC
Selon les informations publiées par de nombreuses sources spécialisées, la SEC envisage de prendre des mesures contre Paxos à travers le stablecoin de Binance, BUSD. Le Wall Street Journal (WSJ) a publié un rapport le week-end dernier où il indiquait que le régulateur a envoyé une lettre à Paxos pour l’informer d’une éventuelle action coercitive.
Cette lettre, plus connue sous le nom d’avis Wells, est un droit de réponse donné aux entreprises par la SEC. C’est leur opportunité d’expliquer pourquoi l’agence ne devrait pas engager de poursuites contre elles. Néanmoins, ce n’est pas une déclaration finale pouvant mener à des poursuites.
Les raisons avancées par la SEC sont assez similaires à celles qui ont été données lors de l’affaire avec Kraken. L’autorité de régulation accuse Paxos de vendre des titres non enregistrés, car estimant que le BUSD est une valeur mobilière, elle considère donc qu’il appartient à la catégorie de titres.
Un raisonnement que l’entreprise Paxos dénie avec vigueur. Dans une déclaration officielle, l’entreprise a clairement affirmé vouloir entrer en discussion avec les agents de la SEC. Elle prétend également être prête à plaider vigoureusement si nécessaire.
Paxos issued the following statement on February 13. Read the full statement here: https://t.co/jbfcBAiCgf pic.twitter.com/T7k80QtKyX
— Paxos (@PaxosGlobal) February 13, 2023
Toutefois, Paxos a aussi précisé qu’elle cessera d’émettre des BUSD sur le marché à partir du 21 février. Cette décision fait suite à un ordre provenant du Département des services financiers de New York. L’entreprise a spécifié qu’elle permettra les rachats de BUSD au moins jusqu’en février 2024.
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Le Binance USD est-il réellement une valeur mobilière ?
Le BUSD est un stablecoin lancé par Paxos en partenariat avec Binance en 2019. Il a rapidement pris en valeur auprès de la communauté et est actuellement le troisième plus grand stablecoin au monde. CZ, alias Changpeng Zhao, le CEO de Binance a profité pour clarifier la situation actuelle via une série de tweets.
#BUSD. A thread. 1/8
In summary, BUSD is issued and redeemed by Paxos. And funds are #SAFU!
— CZ ? Binance (@cz_binance) February 13, 2023
Ainsi, nombreux sont les analystes qui expriment leur désaccord quant aux actions de la SEC. Pour la majorité des membres de la communauté crypto, cette attaque contre Paxos est en réalité un mouvement subtil contre Binance. Pour eux, étant donné que BUSD est manifestement un stablecoin, il ne saurait être considéré comme un titre.
La plupart des leaders de l’industrie des crypto-monnaies qui se sont prononcés sur les récentes actions de la SEC affirment que le régulateur tente d’interdire les services de staking sur le territoire américain pour les investisseurs particuliers américains.
Cela pourrait pousser un grand nombre de sociétés à migrer à l’étranger. S’il est vrai que l’agence n’a pas encore ciblé un grand émetteur de stablecoin, elle a sans aucun doute élargi son champ d’action avec cette dernière salve de représailles.
Source : Paxos / Twitter Changpeng Zhao
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
