D’après les rumeurs, la CACEIS et le Crédit Agricole cherchent à obtenir le statut PSAN depuis plusieurs années.
Crédit Agricole : la branche CACEIS obtient le PSAN
CACEIS, la branche de gestion d’actifs des géants bancaires Crédit Agricole et Santander, a été enregistrée par les régulateurs français afin de fournir des services de conservation de crypto-monnaies (crypto custody services).
CACEIS Bank, qui fournit des services aux gestionnaires d’actifs tels que les assureurs, les fonds de pension et les fonds de capital-investissement, a été enregistrée par l’Autorité des marchés financiers (AMF) le mardi 20 juin. On peut retrouver cette information sur le site web de l’autorité de régulation française.
La banque rejoint d’autres sociétés financières traditionnelles telles que Forge de Société Générale et AXA Investment Managers dans l’obtention du PSAN, reconnue comme l’un des cadres réglementaires crypto le plus avancé en Europe. D’un autre côté, l’Union européenne se prépare à imposer de nouvelles règles sur les crypto-monnaies avec sa législation MiCA, qui rentrera en vigueur à partir de 2024.
NEW: @Credit_Agricole’s asset servicing arm @CACEIS has been registered to offer crypto custody services in France.@jackschickler reports. https://t.co/nqOHJ3E3gh
— CoinDesk (@CoinDesk) June 22, 2023
CACEIS : une demande de PSAN depuis 2021 ?
CACEIS, qui détient plus de 4600 milliards d’euros d’actifs sous gestion, fait l’objet de plusieurs rumeurs selon lesquelles elle chercherait à obtenir le statut PSAN depuis 2021. L’enregistrement auprès de l’AMF est obligatoire pour ceux qui fournissent des services de conservation, d’échange ou de trading de crypto-monnaies en France. Binance, le plus grand exchange au monde, fait actuellement l’objet d’une enquête de la part des autorités françaises pour avoir fourni illégalement des services avant d’avoir reçu l’agrément en 2022.
Cette demande est en phase avec les dernières manifestations d’intérêt des sociétés financières traditionnelles pour le secteur crypto. En début de semaine, la Deutsche Bank avait révélé qu’elle cherchait à obtenir une licence de garde pour les crypto-actifs en Allemagne. Dans la même période, le plus grand gestionnaire d’actifs au monde, BlackRock, a déposé la semaine une demande pour un ETF Bitcoin spot.
La Banque centrale européenne a demandé aux banques de maintenir des niveaux élevés de capital de précaution pour les avoirs qu’elle considère comme risqués. Dernièrement, une enquête publiée par le régulateur en février a déclaré que les activités et les expositions aux crypto-monnaies étaient “insignifiantes“.
Source : Autorité des marchés financiers (AMF), CoinDesk
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Paul Aubin
Rédacteur
