Dans une ambiance chargée d’anticipation, le procès de Terraform Labs a débuté ce mardi. Il se dessine comme un événement judiciaire majeur aux États-Unis, pouvant potentiellement révéler les complexités et les enjeux du secteur des crypto-monnaies.
Au cœur de cette bataille légale, la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine accuse Terraform Labs et son cofondateur, Do Kwon, de fraude massive après l’effondrement de la plateforme. L’issue de ce procès pourrait marquer une étape cruciale dans l’effort de réglementation de l’industrie crypto.
Le début d’un procès hautement anticipé
En février 2023, la grande agence américaine qui veille sur les marchés financiers, la SEC, a lancé des poursuites judiciaires contre Terraform Labs et son dirigeant, Do Kwon.
Ainsi, ces derniers, accusés de fraude sur les titres de crypto-actifs s’élevant à plusieurs milliards de dollars. Le cœur du problème, c’est la chute spectaculaire de la plateforme, laissant les investisseurs les poches vides et secouant sévèrement le monde des crypto-monnaies qui a été plongé dans un hiver glacial dans les mois qui ont suivi.
BREAKING: SEC alleges multi-billion dollar cryptocurrency fraud by Terraform Labs and co-founder Do Kwon.
TerraUSD depegging triggered investor losses.
Legal battles unfold amidst Kwon's absence. Industry titans await verdicts, highlighting scrutiny in cryptocurrency. pic.twitter.com/idaA0gSV2Y
— IBC Group Official (@ibcgroupio) March 27, 2024
En conséquence, ce procès, qui se tient à New York, est un moment clé, pouvant changer la façon dont on surveille ces entreprises d’actifs virtuels aux États-Unis. L’histoire prend une dimension mondiale au regard de la disponibilité de Do Kwon, précédemment arrêté et purgeant une peine au Monténégro pour possession de documents falsifiés.
Après un feuilleton judiciaire à rebondissements, le Monténégro décide de l’extrader non pas aux États-Unis, mais en Corée du Sud, les deux pays ayant lancé des poursuites judiciaires à l’international contre l’ex-CEO de Terraform Labs. Cela rajoute du piquant à l’affaire à New York.
Les points clés du litige et les enjeux pour l’industrie crypto
Même sans Kwon en personne, le procès a démarré cette semaine avec la SEC qui accuse Terraform Labs et Kwon d’avoir joué un mauvais tour aux investisseurs avec leur monnaie UST, qui a décroché de sa valeur en dollar.
Lors de ce face-à-face au tribunal, chaque camp a eu droit à 30 minutes pour déballer son jeu, montrant bien l’importance cruciale de leurs arguments pour le jugement à venir. Le projecteur a vite mis en lumière les points forts de chacun.
Ainsi, l’équipe de la SEC, sous la houlette de l’avocat Devon Staren, a peint Terraform Labs en “Château de carte”, soit une maison fragile prête à s’écrouler. Il aurait pointé du doigt une tromperie des investisseurs sur la fiabilité de Terra USD (USTC).
Aussi, de l’autre côté, la défense a cherché à établir une frontière claire entre l’échec du stablecoin UST et toute idée de manigance. Reprenant les mots de Do Kwon interviewé avant son incarcération, ils ont argumenté qu’un flop n’équivaut pas forcément à une arnaque.
En outre, juste avant le début du procès, Terraform Labs, par la voix de son PDG Chris Amani, avait brisé le silence pour souligner le poids de ce jugement sur l’avenir de la boîte, espérant une évaluation objective des événements. Ce bras de fer entre une sélection stratégique de preuves par la SEC et la riposte de la défense a donné le ton pour la suite des débats.
Les implications et la portée du procès
Ce procès contre Terraform Labs tombe dans une période décisive pour le secteur des crypto-monnaies, mettant en avant les frictions entre les pionniers de la blockchain et les autorités de régulation.
Aussi, rappelons-le, à travers un jugement rendu en décembre 2023, le juge Jed Rakoff avait choisi de mettre de côté certaines accusations de la SEC, tout en en approuvant d’autres, dessine la complexité du dossier et pourrait jeter les bases d’un précédent majeur dans la façon dont les actifs numériques sont considérés comme des titres financiers.
Finalement, ce procès pourrait façonner la manière dont le grand public voit la fiabilité et la sécurité des crypto-monnaies.
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
