En décembre 2020, la SEC a mis le feu aux poudres dans le monde des cryptos en poursuivant Ripple Labs en justice. Ils les accusent d’avoir levé illégalement 1,8 milliard de dollars en vendant des tokens XRP sans les enregistrer comme des titres.
Cette affaire qui traîne depuis des lustres est d’une importance capitale pour l’industrie dans la mesure où elle pose de grosses questions sur la classification des cryptos. Son issue, qui se profile déjà à l’horizon, pourrait bien tout chambouler dans l’industrie.
Contexte et déroulement du procès
Cela fait déjà près de 5 ans que le duel entre la SEC et Ripple a débuté. Tout a commencé lorsque la SEC a brandi l’épée de la justice, accusant Ripple d’avoir levé des fonds de manière illégale via la vente de jetons XRP non enregistrés en tant que titres.
La principale question de ce procès, c’est de savoir si le XRP est une valeur mobilière ou pas. Cette histoire est l’un des plus gros clashs entre une entreprise de crypto et un régulateur. Les enjeux sont énormes pour tout le monde dans le secteur cryptos.
Toutefois, après des années de débats interminables et de nombreuses audiences, le procès est maintenant à un moment critique, et miroite des conséquences qui pourraient complètement changer la donne pour les crypto-monnaies.
Études des derniers développements dans le procès
Les derniers mois ont été bien mouvementés à la SEC. David Hirsh, le boss de la Crypto Asset and Cyber Unit, a abandonné son poste et a annoncé sa démission sur LinkedIn après neuf ans de service.
Sa décision a fait spéculer pas mal de monde. La plupart ont supposé qu’il allait se lancer dans une aventure crypto, mais il a coupé court aux rumeurs en disant qu’il allait juste passer du temps avec sa famille.
Ce départ tombe au moment où la SEC fait marche arrière sur l’amende qu’elle exigeait à Ripple, passant de 2 milliards à 102,6 millions. Ceci est un effet direct des demandes de l’équipe juridique de choc de Ripple, qui avait proposé de baisser l’amende à seulement 10 millions.
Les avocats de Ripple, comme Stuart Alderoty, n’ont pas manqué de critiquer la SEC à ce sujet, les accusant de mauvaise foi. Ripple soutient que l’amende doit correspondre aux bénéfices réels des ventes, pas plus.
Jeremy Hogan, partenaire chez Hogan & Hogan, a souligné que Ripple détient un avantage après ses récentes victoires au tribunal. L’issue du procès dépend désormais des décisions de la juge Torres, attendues avec impatience par toute la communauté crypto.
Quelles sont les prochaines étapes de cette affaire ?
Les ennuis de Ripple avec la justice ne s’arrêtent pas à leur procès contre la SEC. Brad Garlinghouse, le CEO de Ripple, est aussi embarqué dans un autre procès en Californie à cause de ce qu’il a dit sur sa confiance en XRP.
Même si beaucoup d’accusations ont été mises à la poubelle, l’affaire continue et pose de nouveaux problèmes pour l’entreprise. Les récentes décisions des juges, notamment celui de Californie qui a rejeté pas mal d’allégations, sont des petites victoires pour Ripple, renforçant leur position dans ce sac de nœuds juridique.
La communauté crypto a les yeux rivés sur ce que va décider la juge Torres, surtout pour les amendes et les mesures à prendre. Des experts comme Marc Fagel et James Farrell, anciens avocats de la SEC, pensent qu’un accord entre la SEC et Ripple reste possible.
La décision récente de la Cour du deuxième circuit en faveur de Coinbase, qui a dit que les ventes secondaires de cryptos ne sont pas des titres, pourrait aussi peser dans la balance du procès Ripple/SEC.
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
