Par le passé, Terraform Labs, l’entreprise derrière Terra Luna et son stablecoin qui a sombré en 2021, avait utilisé une ligne de défense similaire à celle que Binance emploie concernant son BUSD et ses programmes de récompenses.
En effet, tout comme Terraform Labs, Binance ou encore Coinbase tentent de convaincre les autorités qu’il y a une différence entre vendre ses tokens et posséder un programme de récompenses, deux éléments entièrement distincts. Néanmoins, la SEC ne l’entend pas de la même manière.
Les exchanges sur le sol américain toujours dans le viseur de la SEC
Il y a un peu moins d’un an, plus exactement en mars 2023 la SEC lançait son opération de grande envergure : s’attaquer aux plus importantes plateformes d’échange se trouvant sur le sol américain.
Ainsi, Binance, Coinbase ou encore Kraken ont reçu de nombreuses visites et plaintes de la part du législateur américain au cours de l’année 2023. Ce durcissement de la législation américaine s’explique en premier lieu par la chute de FTX en novembre 2022, mais aussi le fait que Gary Gensler, le dirigeant de la SEC, n’a jamais vu d’un très bon œil ces plateformes.
There is a lot of noncompliance in the crypto space. It undermines confidence when so many people have been hurt and all they can do is stand in line in the bankruptcy court. Further, this can make it hard for the good faith actors to compete. pic.twitter.com/9L1WKa4R6S
— Gary Gensler (@GaryGensler) December 21, 2023
En conséquence, le marché des crypto-monnaies a connu un début d’année 2023 difficile, non seulement avec la faillite de FTX, l’ébranlement de la confiance envers les CEX et en prime le fait que les autorités s’attaquaient de plus en plus à ces plateformes.
C’est aussi pour cela qu’en décembre 2023, Changpeng Zhao a décidé de se déclarer coupable des faits reprochés afin de sauver sa plateforme d’échange et permettre à l’industrie de se relever de cette pression juridique constante.
Malgré tout, Binance comme les autres plateformes d’échange ont toujours des procès en cours face à la SEC. Dans le cas de cette dernière-là SEC lui reproche d’avoir opéré une plateforme d’échange non enregistré sur le sol américain.
Le cas Terraform Labs contre les autres plateformes d’échange
Lors du cas Terraform Labs, la SEC avait remporté une petite victoire en réussissant à démontrer qu’il était difficile de séparer la vente d’un token et la promotion de celui-ci grâce à des récompenses notamment liées au staking.
Par conséquent, la SEC désire réutiliser ce cas et cet argument pour démontrer que Coinbase ou encore Binance pratiquent la même chose, quand bien même ces derniers tentent de séparer la notion de staking et vente de tokens.
Encore une fois, le staking reste un élément central qu’il est difficile d’identifier comme comme a pu le connaître Ripple avec XRP et la vente de titres non enregistrés. Il faudra donc rester à l’affût des procès à venir pour voir comment va évoluer ces affaires.
Source : The Block
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
