La plateforme de trading populaire Robinhood se retrouve aujourd’hui dans le viseur de la SEC. En effet, après avoir terrorisé les compagnies purement cryptos, l’agence de régulation américaine se tourne désormais vers les entreprises hybrides.
Cette semaine, elle a envoyé un avis Wells à Robinhood, affirmant en gros qu’ils n’ont pas respecté les règles avant de proposer des services de trading cryptos à leurs utilisateurs.
Comprendre l’avis Wells : Contexte et conséquences pour Robinhood
Un avis Wells est essentiellement un courrier de la SEC qui est utilisé pour prévenir une entreprise qu’elle pourrait bientôt se voir servir une assignation en justice. Dans ce papier, la SEC récapitule à l’entreprise visée ce qu’elle pense avoir déniché comme illégalité pendant leur enquête.
JUST IN‼️ – SEC Chairman Gary Gensler is asked about the SEC's current priorities, the recent Wells Notice issued to Robinhood, and more. pic.twitter.com/2VhiYPyw9F
— Swan (@Swan) May 7, 2024
Ensuite, elle donne l’opportunité aux dirigeants de l’entreprise de se défendre avant qu’elle ne se décide à les sanctionner ou pas, souvent en leur envoyant une réponse appelée soumission Wells, qu’il est possible de contester ou d’accepter en proposant un règlement à l’amiable.
Dans le cas de Robinhood, l’Avis Wells a clairement fait l’objet d’un envoi pour informer l’entreprise qu’ils ont failli remplir des règles portant sur certains de leurs crypto-actifs qui auraient dû se faire enregistrer comme des titres selon les articles 15(a) et 17A de la loi de 1934. L’annonce de l’envoi de l’avis Wells a fait trembler le cours de l’action de Robinhood, qui a chuté de 2,5 % avant l’ouverture du marché.
La réponse de Robinhood à l’Avis Wells
Face à l’avis Wells, Robinhood, par l’intermédiaire de Dan Gallagher, leur chef du juridique, a fait part de sa déception face à cette décision de la SEC. Il est également resté ferme sur le fait que les actifs sur leur plateforme d’échange ne sont pas à considérer comme des titres.
“After years of good faith attempts to work with the SEC for regulatory clarity including our well-known attempt to ‘come in and register,’ we are disappointed that the agency has decided to issue a Wells Notice related to our U.S. crypto business” — Dan Gallagher https://t.co/nwxyD4psBS
— Harj Taggar (@harjtaggar) May 6, 2024
Gallagher a souligné les tentatives de la société de collaborer ouvertement avec la SEC pour clarifier les régulations, une démarche manifestée par leur initiative “venir et s’enregistrer”.
Robinhood s’est engagé à défendre vigoureusement sa position et à collaborer avec la SEC pour clarifier ces questions légales. Malgré les accusations, Robinhood a montré un effort conscient de se conformer aux réglementations, évitant de lister certains jetons et services qui pourraient être interprétés comme des offres de valeurs mobilières.
Quelles sont les implications de cette nouvelle attaque sur le marché des crypto-monnaies ?
Robinhood a été régulièrement sous le microscope de la SEC, répondant à plusieurs citations à comparaître et enquêtes au fil des années. Ces interactions précédentes ont porté principalement sur les pratiques de listage des crypto-monnaies et les opérations de conservation, ce qui a d’ailleurs posé les bases de l’actuel avis Wells.
La plateforme a tenté de naviguer et de se conformer aux exigences réglementaires complexes, souvent en consultation avec la SEC.
Toutefois, il est clair que cette énième attaque, contre Robinhood cette fois-ci, dépasse le simple cas. Le fait que les agences de régulation comme la SEC ou la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) ne sont pas disposées à donner des directives claires quant à la nature des crypto-monnaies continuent de faire des mécontents dans les rangs des acteurs cryptos.
Cet avis Wells pourrait peut-être inciter à une réforme réglementaire plus vaste, affectant non seulement Robinhood mais également d’autres plateformes qui opèrent dans l’espace des actifs numériques. Cela pourrait également aboutir à une nouvelle ère de clarté réglementaire et de conformité accrue dans le secteur des crypto-monnaies.
Source : CoinTelegraph
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
