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Binance tente à nouveau de faire rejeter les poursuites de la SEC

Charles Ledoux
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L’exchange Binance, Binance.Us et l’ex PDG CZ ont publié une réponse à la SEC déclarant que leurs accusations étaient non recevables.

Binance, Binance.Us et CZ répondent à la SEC

Alors qu’ils sont encore sous le coup asséné par la DOJ, Binance décide de répondre à la SEC. En effet, Binance doit notamment 4,3 milliards de dollar à la DOJ et CZ a dû céder son rôle de CEO.

Mais Binance fait également face aux accusations de la SEC, émises en juin dernier. L’accusation était similaire à celles recues par Coinbase et plusieurs autres exchanges. A savoir une proposition illégale de services cryptos non enregistrés.

Il est bon de rappeler que Coinbase et également Binance ont à multiples reprises publié ce genre de réponses. En juillet et septembre dernier, Binance avait publié ce même type de communiqué pour répondre aux accusations de la CFTC et de l’OFAC.

Selon ce nouveau dépôt, publié ce mardi 13 décembre 2023, Binance déclare que l’accusation de la SEC est “inadmissible” et qu’elle “identifie aucune nouvelle « autorité »”. Ils demandent alors aux juges “de ne pas en tenir compte.”

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Des arguments non recevables ?

En effet, ils s’appuient sur le “Howey Test”, en appuyant sur le fait que les services proposés par Binance ne peuvent pas être consiédérés comme des titres.

“En somme, l’avis de la SEC doit être ignoré et, en tout état de cause, n’ébranle aunement les arguments de BHL et de M. Zhao en faveur du licenciement. Le BSA se concentre plus largement sur la «transmission de l’argent», y compris «transfert de fonds pour le compte du public par tous les moyens, y compris, mais sans s’y limiter, aux transferts à l’intérieur de ce pays ou à l’étranger. “écrivent-ils.

De plus, selon eux, la SEC n’inteprète pas de la bonne manière l’application des zones territoriales de transactions de la Banque Secrecy Act (BSA). BHL (Binance Holdings Limited) effectue des transactions transfrontalières, ce qui serait hors des pouvoirs réglementaires de la SEC.

La guerre contre la SEC continue de plus belle. Même malgré le fait que CZ ait pris un peu de recul et ait quittéses fonctions de PDG. Par ailleurs, il a récemment déclaré lors d’un AMA être confiant dans l’affaire opposant Binance et la SEC.


Source : CoinDesk


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Charles Ledoux

Charles Ledoux

Charles Ledoux est un rédacteur pour Cryptonaute avec une expertise pour les crypto-monnaies et la technologie blockchain. Grâce à sa formation dans la « Crypto-Academy » du célèbre YouTubeur Pompliano, il a pu passer un mois à se former avec les meilleurs spécialistes de l’industrie des crypto-monnaies. C’est en observant des similitudes frappantes entre la permaculture et la technologie du Bitcoin qu’il a réussi à avoir une perspective et une expertise rare sur la technologie et son fonctionnement.

Après avoir écrit son premier livre à 10 ans et plusieurs autres ouvrages depuis, Charles met désormais en pratique son talent d’écrivain pour apporter le meilleur contenu possible aux lecteurs de Cryptonaute. Après avoir rencontré des dizaines d’acteurs majeurs de l’industrie et s’être créé un réseau de centaines de builders web 3, il apportera de nombreux contenus originaux comme des interviews, ou encore des enquêtes exclusives. En plus de son expertise technique sur la technologie blockchain, Charles permettra aux lecteurs d’être au “cœur” de l’industrie crypto.

Déterminé à créer le meilleur contenu possible, il a également le souhait de relayer des informations exclusives qui apportent de la véritable valeur ajoutée à l’industrie florissante des médias crypto.

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