Pour la SEC, de nombreux altcoins comptant parmi les plus grosses capitalisations du marché crypto sont des titres financiers.
De nombreux altcoins seraient des titres financiers
Selon le régulateur américain, de nombreux altcoins sont des titres financiers. Dans une plainte déposée contre Binance, et ce jour contre Coinbase, la SEC pointe du doigt différentes crypto-monnaies considérées comme des “securities”, un titre financier en français.
Pour être considéré comme tel, un actif doit remplir 4 critères selon le test de Howey :
- un investissement d’argent,
- une entreprise commune,
- une attente de bénéfice,
- des bénéfices provenant des efforts d’autrui
Or c’est souvent ce dernier critères qui pose problème et ne correspond pas aux crypto-monnaies.
Hier, Binance, son entité américaine et son CEO, CZ étaient inculpés de 13 chefs d’accusation notamment en violation de la loi fédérale sur les valeurs mobilières. Dans cette plainte, la SEC affirme que Solana, Polygon ou encore Cardano sont des titres financiers.
Des grosses capitalisations du marché crypto qui accusent le coup
Presque toutes les cryptos visées par l’autorité de régulation figurent parmi les plus importantes du marché crypto, avec des capitalisations boursières de plusieurs milliards de dollars.
Les cryptos en question sont le BNB de Binance, le BUSD, et 10 autres tokens : Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), Filecoin (FIL), Cosmos (ATOM), The Sandbox (SAND), Decentraland (MANA), Algorand (ALGO), Axie Infinity (AXS) et COTI (COTI).
Suite à cette nouvelle attaque de la SEC, le marché et ces altcoins en particulier ont dévissé. Solana est en baisse de plus de 7,3% sur les 24 dernières heures.
Le BNB connait lui un dump de plus de 6,8 % sur la même période. C’est encore pire pour Algorand qui chute de plus de 8,15% en 24 heures.
La SEC en ordre de marche
La SEC accuse notamment Binance et BAM Trading, l’opérateur de Binance.US, que Binance a déclaré être une société distincte, d’avoir opéré comme des exchanges sans s’enregistrer auprès de l’autorité de régulation, en plus d’être des courtiers en valeurs mobilières et des agences de compensation.
La poursuite détaille :
Binance et BAM Trading se sont engagés illégalement dans des offres et des ventes non enregistrées de titres d’actifs cryptographiques. Ce faisant, ils ont privé les investisseurs d’informations importantes, y compris les risques et les tendances qui affectent l’entreprise et un investissement dans ces titres.
Dans la poursuite à l’encontre de Coinbase, la SEC accuse également l’exchange de vente de titres financiers non enregistrés.
La classification des crypto-monnaies est le sujet central en matière de réglementation. Pour la SEC, de nombreux tokens seraient des titres financiers quand bien même ces derniers ne semblent pas cocher toutes les cases du test de Howey.
Depuis des années, les acteurs de l’industrie crypto notamment Coinbase appelle à une clarification du cadre réglementaire, sans succès pour l’heure…
Source : Decrypt
Sur le même sujet :
- La SEC s’attaque à Coinbase un jour après Binance : le marché voit rouge
- Binance “défendra vigoureusement sa plateforme” contre les poursuites de la SEC
- Bitcoin (BTC) : le fameux niveau des 25 000$ va-t-il résister au choc ?
Partager
Antoine Marin
Rédacteur
