Après s’être doté d’un arsenal juridique pour réguler les stablecoins en juin, le régulateur japonais a décidé d’assouplir sa position. Il compte lever l’interdiction des stablecoins étrangers, sonnant le retour de l’USDC de Circle et de l’USDT de Tether, entre autres.
Après l’effondrement du Terra USD, le Japon s’était doté d’un cadre juridique pour se protéger des stablecoins
Le 3 juin dernier, le Japon a été le premier pays à s’équiper d’un cadre juridique précis autour des stablecoins. Il s’agissait d’un projet de loi soumis par l’Agence des services financiers (FSA), et discutée depuis mars 2021. Un texte remanié plusieurs fois, avant d’être définitivement entériné par la Chambre des Conseillers, et devant entrer en vigueur en 2023.
La principale exigence de cette loi concerne l’émission des stablecoins : elle ne pourra être réalisée que par des banques agréées, des sociétés de fiducie et autres agents de transferts de fonds dûment enregistrés au Japon. Le texte précise en outre que les stablecoins devront obligatoirement être adossés au yen ou autre monnaie ayant cours légal. Cela exclut de facto les stablecoins algorithmiques.
Les nouvelles directives japonaises souhaitent également garantir le droit pour les utilisateurs de les échanger, à tout moment, pour leur valeur nominale en yen. Toutefois, le nouveau cadre a volontairement laissé de côté le cas des stablecoins étrangers déjà utilisés par les japonais, tels que le Tether USD, l’USD Coin ou encore le Binance USD. D’ailleurs aucune des 31 crypto-bourses détenant un agrément de la FSA ne proposent de paires associant ces stablecoins.
Le régulateur japonais reconsidère certaines restrictions majeures
Hier, l’agence de presse locale Nikkei rapportait que la FSA s’apprêtait à lever l’interdiction qui pèse sur les stablecoins étrangers. Par “étrangers”, il faut entendre les stablecoins réglementés et adossés à des réserves en devises localisées dans un pays étranger. C’est le cas notamment de l’USD Coin (USDC), émis par Circle et dont les réserves sont libellées en Bons du Trésor US et en espèces déposées chez BlackRock, BNY Mellon et d’autres banques américaines.
La nouvelle réglementation sur les stablecoins permettra aux plateformes d’échange locales de proposer enfin le trading sur des paires telles que BTC/USDT. Cela sous réserve de la préservation des actifs par les dépôts et d’une limite de remise. En effet, la FSA a proposé que le montant maximum des envois de fonds soit plafonné à 7 500 USDT ou USDC par transaction (1 million de yens).
Autoriser la distribution de stablecoins nécessitera également davantage de contrôles anti-blanchiment. La FSA a commencé lundi à recueillir des commentaires sur l’amendement afin d’en soumettre une version rapidement à la Chambre des Conseillers.
Quant aux stablecoins algorithmiques, rien ne change. Pire, des recommandations explicites ont même été rajoutées par la FSA qui cherche à bétonner sa position anti-algorithmique. A ce propos, le vice-ministre japonais des Affaires internationales, Tomoko Amaya, déclarait à Nikkei : “La révision proposée stipule que” les stablecoins mondiaux ne doivent pas utiliser d’algorithmes pour stabiliser leur valeur “et renforce la garantie des droits de rachat.”
Le Japon continue à être un pays précurseur dans la réglementation et surtout la reconnaissance de l’écosystème crypto. Il a le mérite d’être extrêmement strict mais de manière évolutive, prêt à reconsidérer ses positions. Il fut le premier pays à créer un cadre formel pour les agrément de plateformes d’échange. Un cadre qui a fortement inspiré la BitLicense délivrée par le NYDFS (régulateur new-yorkais).
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Romaric Saint Aubert
Rédacteur
