Si beaucoup de personnalités, à l’instar de la sénatrice américaine Elizabeth Warren considèrent que le marché crypto a une peur bleue de la SEC, l’organe fédérale perd de sa superbe ces dernières semaines. Déjà malmené dans l’affaire l’opposant à Ripple, le régulateur américain a de nouveau été débouté par la justice américaine dans son procès face à Grayscale. Mais plus qu’avoir donné tort à Gary Gensler et son équipe, la justice américaine semble montrer une certaine forme de lassitude à l’égard de l’attitude de la SEC.
La justice américaine montre une forme d’agacement
Pour la SEC, la décision de justice rendue dans le procès qui l’oppose à Grayscale est un second revers consécutif. Pour rappel, Grayscale demandait au gendarme financier américain, la requalification de son fond Bitcoin Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) en ETF Bitcoin Spot. Peu coopérative dans cette affaire, la SEC n’a semble t’il pas réussi à expliquer ni à motiver concrètement son refus.
Une situation qui n’a pas manqué d’agacer la justice américaine. L’un des juges n’a d’ailleurs pas hésité à sortir la sulfateuse en qualifiant la décision du gendarme financier américain comme étant “arbitraire et capricieuse“. L’organisme fédéral américain est donc désormais sommé de revoir sa position. Et, a minima, de fournir des explications concrètes en cas de nouveau refus. Cette décision de la justice américaine donne le ton. Et rappelle à l’ensemble de l’industrie que la SEC n’est pas au-dessus des lois et qu’elle doit rendre des comptes. Comme pour enfoncer le clou, Grayscale n’a pas hésité à présenter cette nouvelle comme un pas monumental pour le marché crypto.
THIS JUST IN: The D.C. Circuit ruled 3-0 in favor of Grayscale and $GBTC. This is a monumental step forward for all who have been advocating for Bitcoin exposure through the added protections of the ETF wrapper. Read the decision: https://t.co/ulAtcsad2G pic.twitter.com/BNZABvM7tw
— Grayscale (@Grayscale) August 29, 2023
Si cette défaite est à marquer d’une pierre blanche pour l’industrie crypto, il est bon ton de rappeler qu’il ne s’agit que d’une défaite de première instance. Pour la décision de justice qui vient d’être rendue dans le procès entre la SEC et Grayscale, le gendarme financier américain dispose d’un délai de 45 jours pour faire appel.
Binance et Coinbase comme juge de paix ?
Ce nouveau camouflet pour la SEC, Binance et Coinbase comptent bien l’utiliser à leur avantage dans leurs procès face à la SEC. A minima, la victoire de Grayscale devrait apporter de la confiance aux équipes juridiques des deux géants crypto. Montrant qu’avec des arguments tangibles, il est possible de voir la SEC perdre un procès. Concernant ces deux dossiers, l’instruction judiciaire suit son cours et le verdict ne devrait pas être rendu avant plusieurs mois.
Quoi qu’il en soit, de nouveaux revers face aux deux exchanges centralisés pourrait largement réfréner les ambitions de régulation forte de la part de la SEC. En attendant, Gensler et son équipe continuent à souffler le chaud et le froid sur le marché crypto. Plus tôt cette semaine, le gendarme financier américain a annoncé repousser la date d’approbation ou de refus de six demandes d’ETF de 45 jours. Une décision qui a provoqué une nouvelle chute des cours sur le marché crypto
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Charles Ledoux
