Un tribunal a donné raison mardi à Grayscale Investments dans le cadre de son procès contre la SEC au sujet de sa demande de création d’un ETF Bitcoin au comptant, ce qui a occasionné une vague de hausse sur le marché des cryptomonnaies.
Cette décision pourrait en effet avoir d’importantes conséquences, puisqu’elle pourrait influencer la décision des régulateurs US au sujet de toute une série de propositions d’ETF Bitcoin spot déposées ces derniers mois, y compris par des grands noms de la finance traditionnelle tels que BlackRock et Fidelity.
La SEC s’est montrée “arbitraire et capricieuse”
Les juges ont donc demandé à la SEC de réexaminer la proposition d’ETF de Grayscale, estimant que “le refus de la proposition de Grayscale était arbitraire et capricieux parce que la Commission n’a pas expliqué son traitement différent de produits similaires”, selon l’avis.
Notons que Grayscale a déclaré via son porte-parole que cette décision constitue “une avancée monumentale pour les investisseurs américains, l’écosystème Bitcoin et tous ceux qui ont plaidé pour une exposition au Bitcoin à travers les protections supplémentaires de l’enveloppe ETF”.
THIS JUST IN: The D.C. Circuit ruled 3-0 in favor of Grayscale and $GBTC. This is a monumental step forward for all who have been advocating for Bitcoin exposure through the added protections of the ETF wrapper. Read the decision: https://t.co/ulAtcsad2G pic.twitter.com/BNZABvM7tw
— Grayscale (@Grayscale) August 29, 2023
La société a par ailleurs annoncé que ses “conseillers juridiques examinent activement les détails décrits dans l’avis de la Cour et poursuivront les prochaines étapes avec la SEC”, s’engageant à partager de nouvelles informations “dès que possible.”
Validation imminente de plusieurs ETF Bitcoin spot aux États-Unis ?
Cependant, on sait déjà que la SEC dispose de 45 jours à partir de la date de l’avis pour demander une nouvelle audience. Cependant, comme plusieurs experts l’ont souligné, il faudrait pour cela que la SEC trouve de nouveaux arguments solides. Une fois ce délai de 45 jours écoulé, la Cour émettra un mandat final qui informera des détails de la suite des événements.
Or, si le fonds de Grayscale finit effectivement par devenir un ETF Bitcoin spot, la SEC n’aura plus aucune raison de repousser ou refuser la validation des nombreuses demandes en cours. En d’autres termes, il existe désormais une probabilité significative que des ETF Bitcoin spot fasse leur apparition sur le marché américain à relativement court terme.
À noter cependant que certains observateurs ont aussi souligné la possibilité d’un troisième scénario, dans lequel la SEC forcerait la fermeture des ETF Bitcoin basés sur des contrats à termes qui sont actuellement sur le marché, dans la mesure où la Justice US a mis en avant dans sa décision l’incohérence du fait que la SEC ait validé des ETF Bitcoin sur contrats à terme, mais refuse les ETF Bitcoin spot.
Quel a été l’impact de la décision sur le marché des cryptomonnaies ?
En ce qui concerne l’impact de ces informations sur le marché, on notera que les cryptomonnaies ont immédiatement décollé face à la décision, le cours du Bitcoin ayant notamment pointé au-dessus de 28.000 $.
L’Ethereum a également progressé dans les mêmes proportions que le Bitcoin, parvenant à s’installer au-dessus du seuil clé de 1700 $, et l’ensemble du marché des cryptomonnaies est dans le vert au moment de la rédaction de cet article.
Le Grayscale Bitcoin Trust a, lui aussi, profité de l’annonce, réduisant sa décote par rapport au bitcoin au comptant de 25% à 17%.
Source : Justice US
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David Marcel
Rédacteur
