Le 7 septembre, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis a condamné les trois protocoles DeFi Opyn, ZeroEx et Deridex à verser respectivement des amendes de 250 000 $, 200 000 $ et 100 000 $, en plus d’autres interdictions.
Pourquoi de telles sanctions ?
Les mesures réglementaires prises par la CFTC contre les trois protocoles de finance décentralisée résultent d’une prétendue omission d’enregistrement de diverses offres de trading de produits dérivés.
Today @CFTC issued orders against operators of three DeFi protocols for offering illegal digital asset derivatives trading. Learn more: https://t.co/7YDbgC1Xl2
— CFTC (@CFTC) September 7, 2023
Selon le communiqué du régulateur, Deridex et Opyn sont accusés de ne pas avoir fait d’enregistrement en tant que centre d’exécution de swaps ou de marché de contrats désigné et négociant à commission de contrats à terme. Des omissions qui, selon le CFTC, ne respectent pas les règles du secret bancaire.
La Commodity Futures Trading Commission a continué aujourd’hui à se concentrer sur l’application des lois dans le domaine de la finance décentralisée des actifs numériques (DeFi), en émettant simultanément des ordonnances de dépôt et de règlement des accusations contre Opyn, Inc. , une société enregistrée dans le Delaware et basée en Californie ; ZeroEx, Inc. , une société du Delaware basée en Californie ; et Deridex, Inc. , une société du Delaware basée en Caroline du Nord.
La principale accusation qui plane sur les trois protocoles est la proposition illégale des transactions de détail avec effet de levier et marge sur des actifs numériques. Des dérives répétées qui ont donné lieu à des pénalités de 250 000 $, 200 000 $ et 100 000 $ respectivement pour Opyn, ZeroEx et Deridex. L’agence de régulation invite également les concernés à cesser de violer la Commodity Exchange Act et les réglementations de la CFTC. Les entreprises n’ont montré aucune réticence à régler les amendes.
Comme indiqué dans les ordonnances, la CFTC reconnaît la coopération substantielle de chaque défendeur avec l’enquête de la Division de l’exécution sur cette affaire sous la forme d’une sanction pécuniaire civile réduite.
Une décision qui ne fait pas l’unanimité
Ian McGinley, directeur de l’application de la CFTC, a profité de ces sanctions pour rappeler aux plateformes DeFi de prendre de meilleures initiatives pour mener leurs activités en conformité avec la loi :
Quelque part en cours de route, les opérateurs DeFi ont eu l’idée que les transactions illégales deviennent licites lorsqu’elles sont facilitées par des contrats intelligents, mais ce n’est pas le cas. L’espace DeFi est peut-être nouveau, complexe et évolutif, mais la Division de l’application continuera d’évoluer avec lui et poursuivra agressivement ceux qui exploitent des plateformes non enregistrées qui permettent aux Américains de trader des dérivés d’actifs numériques.
Sur X (anciennement Twitter), tout le monde ne s’est pas réjoui de la décision de la CFTC. C’est notamment le cas du co-animateur de Bankless, Ryan Sean Adams, qui estime que les sanctions de la CFTC constituent une autre attaque contre la finance décentralisée.
Opyn, ZeroEx, and Deridex all hit by the CFTC.
Another attack on DeFi by US regulators.
They really are trying to make America lose the crypto opportunity. pic.twitter.com/AwRCsG0Uyw
— RYAN SΞAN ADAMS – rsa.eth 🦄 (@RyanSAdams) September 7, 2023
ZeroEx est un exchange décentralisé (DEX) alimenté par Ethereum tandis que Opyn est une plateforme DeFi de stratégie d’investissement qui dispose actuellement de 23 millions de dollars de volume total verrouillé (TVL). Deridex était une plateforme de produits dérivés basée sur Algorand qui a connu un arrêt brusque en février dernier. Une situation qui a été à l’origine de la baisse de son TVL d’environ 150 000 dollars à 133 dollars au 8 septembre (données DefiLlama).
Source : CFTC
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Charles Ledoux
