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Coinbase et la SEC se sont affrontés, mais que s’est-il passé ?

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Brian Armstrong, le PDG de Coinbase, était aujourd’hui face à Gary Gensler, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) lors d’une audience au tribunal du district sud de New York. Cette audience a notamment permis d’éclaircir quelques points sur l’affaire.

Coinbase vs SEC : qui sortira vainqueur ?

Rappelons que Coinbase avait demandé au juge de rejeter l’action menée par la SEC contre la société crypto. Le juge fédéral attendait plus d’explications concernant les transactions de jetons cryptos qui auraient été prétendument proposés comme étant des titres non enregistrés avant de donner son verdict.

Pour la SEC, tant que les transactions sont considérées comme des contrats d’investissement, Coinbase a enfreint la loi en vigueur sur les valeurs mobilières. Coinbase a répliqué en avançant qu’il ne s’agit pas de transactions sur le marché secondaire et de ce fait, aucun contrat n’a été mis en place. Pour eux, on ne peut pas ainsi qualifier les jetons de titres.

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Le verdict final ne sera pas pour tout de suite.

La juge Katherine Polk Failla a eu connaissance du rapport qui remettait en cause les positions du régulateur. Elle a également pu entendre les deux parties pendant les quatre heures de l’audience. Mme Polk Failla a cependant choisi de ne pas statuer sur l’affaire et a remis son jugement pour un report ferme dans les semaines à venir.

Il n’y a que deux issues à l’affaire. Elle peut accorder sa décision à celle de ses collègues et statuer pour que la SEC poursuive sa lutte contre les plateformes d’échange de crypto-monnaies. Elle peut aussi rejeter la demande de la SEC et statuer en faveur de Coinbase.

Dans tous les cas, sa décision aura un réel impact sur l’industrie crypto. En effet, de son avis pourraient aussi dépendre les décisions à venir sur des affaires similaires, comme celle qui a opposé la Securities and Exchange Commission (SEC) à Binance par exemple.

Pas de prise de parti pour la juge

Pour Patrick Costello, un avocat de la SEC, l’acheteur obtient toujours un contrat dès qu’il effectue l’achat d’un jeton crypto. Cela vient contredire les dires de l’avocat de Coinbase qui avance le test de Howey pour appuyer leur affirmation comme quoi un contrat d’investissement implique une obligation contractuelle entre l’émetteur et l’acheteur du jeton. Il ajoute que s’il n’y a pas de déclaration, il n’y a pas de contrat et que ce ne sont que de pures questions de droit.

La juge Failla a évoqué les décisions sur les affaires qui avaient opposé la SEC à certaines plateformes crypto comme Ripple et Terraform Labs. Elle s’est cependant abstenue de prendre parti jusqu’à la fin de l’audience. Pour la communauté crypto, le scepticisme de la juge concernant certains points avancés par la SEC est de bon augure. Il n’y a plus qu’à attendre son verdict dans les semaines à venir.


Source : Reuters


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Mélissa Bac Crypto Journaliste

Mélissa Bac Crypto Journaliste

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