Tandis que le premier verdict opposant la SEC à Ripple a eu lieu, il y a peu, donnant raison à la compagnie sur le fait que XRP n’est pas un titre financier, la SEC est sur tous les fronts.
Ainsi, outre la SEC face à Ripple, récemment cette dernière a attaqué en justice Binance et Coinbase pour ne citer qu’eux. On apprend justement que les dates des premières plaidoiries de la SEC face à Coinbase sont désormais connues.
Coinbase vs SEC
Le procès de Coinbase face à la SEC est un événement que toute l’industrie des crypto-monnaies attend avec impatience, car il pourrait non seulement impacter le secteur tout entier, mais aussi définir davantage le cadre légal pour les plateformes d’échange ainsi que les cryptos sur le territoire américain.
Ainsi, on connaît dorénavant les dates pour les premières plaidoiries. Le 24 juillet, Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase a annoncé à travers un tweet que la juge Katherine Polk Failla de New York avait accordé une audience entre la SEC et Coinbase.
Judge Failla has issued a scheduling order for our Rule 12(c) motion for judgment on the pleadings. We appreciate the Court's prompt attention to this matter. pic.twitter.com/XhR4hy0FDf
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) July 23, 2023
Les premiers documents transmis par les deux parties montrent un accord provenant de Coinbase permettant qu’une première audience ait lieu le 4 août prochain. Néanmoins, la SEC n’a pas confirmé cette date.
De ce fait Coinbase a ajouté un délai de 30 jours et la SEC de 60 jours, mais suite au manque de réponse de la SEC, la juge a accepté la demande de Coinbase concernant la date indiquée de leur part.
Bien entendu, la date du 4 août ne sera qu’un avant-goût au sujet d’un procès qui risque de durer. Il y aura ensuite le 11 août davantage de plaidoiries avec des documents supplémentaires, puis de nouvelles dates verront le jour plus tard dans l’année afin de poursuivre l’action en justice.
Les conséquences de ce procès
Suite à la plainte de la SEC contre Coinbase, la plateforme d’échange a annoncé le 14 juillet dernier qu’ils allaient mettre en pause la possibilité pour leurs clients de la Californie, du New Jersey, de la Caroline du Sud et du Wisconsin d’effectuer du staking jusqu’à nouvel ordre.
1/ As you might have heard, on June 6, 10 US states initiated proceedings related to Coinbase’s retail staking services. Let’s dig into what this means for our customers. pic.twitter.com/pQidr0Ijc9
— Coinbase 🛡️ (@coinbase) July 14, 2023
Il est évident que le staking est l’un des gros problèmes pour les régulateurs comme la SEC qui accusent la majorité des plateformes d’échange de le pratiquer hors du cadre légal avec des crypto-monnaies qui sont des titres financiers.
XRP est dans le viseur de la SEC depuis de nombreuses années, mais c’est aussi le cas pour Polygon ou encore Solana par exemple. Quand bien même, un premier verdict a eu lieu en faveur de Ripple, il est difficile de déterminer la conclusion de cette affaire tout comme jusqu’où iront les événements avec Coinbase.
De plus en plus de plateformes d’échange tendent à fuir ou limiter leurs produits financiers aux États-Unis du fait des problèmes légaux que cela engendre.
Ainsi, le procès de Coinbase comme celui de Binance face à la SEC pourrait à définir un cadre légal et de ce fait permettre au secteur des crypto-monnaies de se développer plus efficacement sur le sol américain dans les années à venir tout comme le gouvernement pourrait tenter de limiter les exchanges afin de mettre en place sa CBDC et avoir un contrôle complet sur le tout.
Source : CoinTelegraph
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Emmanuel Mounier
Rédacteur
