La FED vient de publier ses nouvelles directives concernant les cryptos et actifs numériques. Si la ligne directrice est la même qu’auparavant, des détails supplémentaires ont toutefois fait leur apparition dans le programme.
Un programme de supervision par la FED
Alors que le président de la FED avait déclaré qu’il considérait les stablecoins comme une forme de monnaie, les directives de l’organisme ont évolué.
La FED a ainsi proposé un nouveau programme permettant, peut-être, de mieux encadrer les crypto-monnaies, au moins sur le plan bancaire. Il s’agira avant tout d’établir une forme de surveillance quant aux actifs, et de les mettre sous l’effigie des « activités nouvelles ».
Dans le programme publié par la FED, celle-ci s’engage par ailleurs à travailler de manière active aux côtés des régulateurs.
Une explication détaillée a également été donnée pour les banques souhaitant s’engager avec les stablecoins. Ainsi, la FED déclare :
« [Toute institution] qui émet, détient ou effectue des transactions en dollars pour faciliter les paiements doit prouver au superviseur qu’elle peut le faire de manière sûre et saine. »
Une approbation de la FED est également requise afin que l’institution en question puisse procéder au l’exercice de son activité. Toutefois, celle-ci pourrait s’avérer complexe à obtenir. En effet, pour l’avoir, il faudra « identifier, mesurer, surveiller et contrôler les risques de ses activités ».
Les cryptos et l’éternel problème de la régulation
Les régulateurs semblent avoir l’intention de maintenir une frontière importante entre le système bancaire traditionnel et celui de la cryptographie. Pourtant, il existe de nombreux points communs entre les deux.
Le nouveau programme d’activités nouvelles publié par la FED permettra par ailleurs d’informer chaque banque lorsque son exposition aux actifs numériques sera examinée.
La FED a déclaré que ce nouveau programme permettrait une meilleure régulation et servirait finalement de levier :
« [Le nouveau programme] aidera à faire en sorte que la réglementation et la supervision permettent des innovations qui améliorent l’accès aux services financiers et leurs prestations. »
Sources : FED
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Romaric Saint Aubert
Rédacteur
